Comités syndicaux 2017

06 avr 2017

Réunions des Comités syndicaux les :
 

  • Jeudi 6 avril 2017 à 14 heures à la CCI de Caen Saint-Contest - Salle Normandie :

- Dossiers :
  . Compte administratif et compte de gestion 2016
  . Affectation du résultat 2016
  . Budget 2017

- Finances :
  . Financements par fonds de concours
  . Aides et contributions financières : éclairage public, signalisation lumineuse, bornes de recharge pour véhicules électriques, contribution à la transition énergétique, production d'énergies renouvelables, réseau public de chaleur
  . Conditions techniques, financières et administratives : éclairage public, signalisation lumineuse, bornes de recharge pour véhicules électriques

- Gaz :
  . Délégation de service public pour la commune de Baron-sur-Odon.
 

  • Jeudi 9 mars 2017 à 14 heures à la CCI de Caen Saint-Contest - Salle Normandie :

    - Rapport du Président :
      . Présentation des nouveaux représentants au Comité Syndical
      . Activités 2016 du Bureau Syndical et des commissions
      . Récapitulatif des délégations 2016 au Bureau syndical et au Président
      . Etat des adhésions et des transferts de compétences

    - Dossiers :
      . Composition du Bureau syndical
      . Election partielle de membres du Bureau Syndical 
      . Mise à jour des annexes des statuts du syndicat 
      . Composition de la Commission Consultative pour la Transition Energétique
      . Installation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

    - Finances :
      . Financements par fonds de concours 
      . Débat d’Orientations Budgétaires 2017

    - Gaz :
      . Avenant au contrat de concession historique, suite au transfert de compétence de Caen la Mer.

A noter que suite à la création de la communauté urbaine de Caen la Mer au 1er janvier 2017 qui modifie les modalités de représentativité au Comité Syndical, l'assemblée est composée de 199 membres au 1er janvier 2017 : les 123 représentants actuels + 76 représentants qui ont été nommés par Caen la Mer. En savoir +

Recueil des actes administratifs


Contact Assemblées - 02 31 06 61 91 73 - Envoyer un message

 

  • Caen - CCI
  • Date : 9 mars et 6 avril 2017
Réunion du Comité syndical
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