Recueil des actes administratifs

Les documents des assemblées du SDEC ENERGIE et le recueil des actes administratifs (RAA), bulletin officiel des délibérations du Bureau syndical et du Comité syndical du SDEC ENERGIE, sont en libre consultation.

BUREAU SYNDICAL
 

Réunion du 31 mars 2017

Convocation et ordre du jour 

Réunion du 3 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-rendu 

Réunion du 19 janvier 2017

Convocation et ordre du jourCompte-rendu 

Réunion du 2 décembre 2016

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 28 octobre 2016

Convocation et ordre du  jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 16 septembre 2016

Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal

Réunion du 1er juillet 2016

Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal

Réunion du 27 mai 2016

Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal intégral

Réunion du 22 avril 2016

Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal intégral

Réunion du 11 mars 2016

Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal intégral

Réunion du 20 janvier 2016

Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal intégral

 

    COMITE SYNDICAL
     

    Réunion du 9 mars 2017

    Convocation et ordre du jourCompte-rendu 

    Réunion du 12 décembre 2016

    Convocation et ordre du jourCompte-renduModalités de retrait du SDEC ENERGIE de la commune de Guilberville

    Réunion du 6 septembre 2016

    Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal

    Réunion du 2 juin 2016

    Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal intégral

    Réunion du 12 février 2016

    Ordre du jourProcès-verbal d'affichageProcès-verbal intégral

     

    COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)
     

    Février-Mars 2017

    Procès-verbal d'élection CLE Caen Ouest - 27 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Sud - 28 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Agglo - 1er marsProcès-verbal d'élection CLE Creully-Douvres - 1 er marsProcès-verbal d'élection CLE Caen Est - 2 mars

    Octobre 2016

    Procès-verbal d'élection CLE Creully-Douvres - 10 octobreProcès-verbal d'élection CLE Pont l'Evêque - 10 octobreProcès-verbal d'élection CLE Caen Sud - 11 octobre

    Mars 2016

    Procès-verbal d'élection CLE Pont-l'Evêque - 21 marsProcès-verbal d'élection CLE Isigny-Trévières - 23 mars

     

    COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE


    29 novembre 2016

    Convocation / Ordre du jourDélibération modification règlement intérieur

    19 avril 2016

    Procès-verbal d'élection du représentant à la conférence NOMEDélibération règlement intérieur

     

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
     

    1er trimestre 20162ème trimestre 20163ème trimestre 20164ème trimestre 2016
    1er semestre 2015

    2ème semestre 2015

    Documents assemblées

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