Recueil des actes administratifs

Les documents des assemblées du SDEC ENERGIE et le recueil des actes administratifs (RAA), bulletin officiel des délibérations du Bureau syndical et du Comité syndical du SDEC ENERGIE, sont en libre consultation.

BUREAU SYNDICAL
 

Réunion du 20 octobre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-rendu 

Réunion du 15 septembre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 30 juin 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 12 mai 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 31 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 3 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 19 janvier 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

COMITE SYNDICAL

    Réunion du 19 septembre 2017

    Convocation et ordre du jour

    Compte-rendu
    PV d'élection partielle vice-Président GazPV d'élection partielle membre du Bureau

    Réunion du 6 avril 2017

    Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

    Réunion du 9 mars 2017

    Convocation et ordre du jourCompte-rendu

    PV d'élections partielles de membres du Bureau

    Procès-verbal

    COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)


    14 septembre 2017

    Procès-verbal d'élection CLE Livarot-Orbec

    Février-Mars 2017

    Procès-verbal d'élection CLE Caen Ouest - 27 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Sud - 28 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Agglo - 1er marsProcès-verbal d'élection CLE Creully-Douvres - 1 er marsProcès-verbal d'élection CLE Caen Est - 2 mars

    COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE


    28 novembre 2017

    Convocation / Ordre du jour

    2 mai 2017

    Convocation / Ordre du jour

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
     

    1er trimestre 20172ème trimestre 20173ème trimestre 2017


    Les actes administratifs des années précédentes sont disponibles ci-après dans la rubrique "POUR ALLER PLUS LOIN".

    Documents assemblées

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