Comité syndical

06 fev 2020

Photo Comité syndical (© Maryvonne Desdoits)

PRENEZ DATE !
 

Le prochain Comité syndical se réunira le JEUDI 6 FÉVRIER 2020 à 14 heures
 

à la CCI de CAEN Saint-Contest
1 rue René Cassin - Salle Normandie
(accueil et émargement dès 13h30)
 

L'ordre du jour sera le suivant :

  • Actualités :
    - Etat des décisions du Président en vertu des délégations du Comité syndical
    - Etat des adhésions et des transferts de compétences
    - Mise à jour des annexes des statuts
     
  • Finances :
    - Budgets principal et budgets annexes "Energies renouvelables" et "Mobilité durable" 2020 :
       . Compte de gestion 2019
       . Compte administratif 2019
       . Affectation du résultat 2019
       . Budget primitif 2020
    - Ajustement AP/CP 2019-2022
    - Aides et contributions financières 2020
    - Forfaits :
       . éclairage public,
       . signalisaton lumineuse,
       . infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène
       . énergies renouvelables
    - Budget "Energies renouvelables" et "Mobilité durable" : provisions pour gros entretien
    - Reversement TCCFE commune nouvelle de Laize-Clinchamps
     
  • Transition énergétique
    - Centrale Photovoltaïque au sol de Vire Normandie : participation à la SAS
     
  • Concession Electricité
    - Programme Annuel d'Investissement 2020
     
  • Eclairage public :
    - Conditions administratives, techniques et financières 2020
     
  • Signalisation lumineuse :
    - Conditions administratives, techniques et financières 2020
     
  • Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène :
    - Conditions administratives, techniques et financières 2020
    - Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

     

Contact Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message

 

  • CCI de Caen St Contest
  • Date : Jeudi 6 février 2020 à 14h
Comité syndical (© Maryvonne Desdoits)
  • Comité syndical (© Maryvonne Desdoits)
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