Comité syndical

PRENEZ DATE !
 

Le prochain Comité syndical se réunira le JEUDI 6 FÉVRIER 2020 à 14 heures
 

à la CCI de CAEN Saint-Contest
1 rue René Cassin - Salle Normandie
(accueil et émargement dès 13h30)
 

L'ordre du jour sera le suivant :

• Actualités :
  - Etat des décisions du Président en vertu des délégations du Comité syndical
  - Etat des adhésions et des transferts de compétences
  - Mise à jour des annexes des statuts
   
• Finances :
  - Budgets principal et budgets annexes "Energies renouvelables" et "Mobilité durable" 2020 :
     . Compte de gestion 2019
     . Compte administratif 2019
     . Affectation du résultat 2019
     . Budget primitif 2020
  - Ajustement AP/CP 2019-2022
  - Aides et contributions financières 2020
  - Forfaits :
     . éclairage public,
     . signalisaton lumineuse,
     . infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène
     . énergies renouvelables
  - Budget "Energies renouvelables" et "Mobilité durable" : provisions pour gros entretien
  - Reversement TCCFE commune nouvelle de Laize-Clinchamps
   
• Transition énergétique
  - Centrale Photovoltaïque au sol de Vire Normandie : participation à la SAS
   
• Concession Electricité
  - Programme Annuel d'Investissement 2020
   
• Eclairage public :
  - Conditions administratives, techniques et financières 2020
   
• Signalisation lumineuse :
  - Conditions administratives, techniques et financières 2020
   
• Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène :
  - Conditions administratives, techniques et financières 2020
  - Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
  
   

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Contact Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message

 

• CCI de Caen St Contest
• Date : Jeudi 6 février 2020 à 14h