06
fev
2020

PRENEZ DATE !
Le prochain Comité syndical se réunira le JEUDI 6 FÉVRIER 2020 à 14 heures
à la CCI de CAEN Saint-Contest
1 rue René Cassin - Salle Normandie
(accueil et émargement dès 13h30)
L'ordre du jour sera le suivant :
- Actualités :
- Etat des décisions du Président en vertu des délégations du Comité syndical
- Etat des adhésions et des transferts de compétences
- Mise à jour des annexes des statuts
- Finances :
- Budgets principal et budgets annexes "Energies renouvelables" et "Mobilité durable" 2020 :
. Compte de gestion 2019
. Compte administratif 2019
. Affectation du résultat 2019
. Budget primitif 2020
- Ajustement AP/CP 2019-2022
- Aides et contributions financières 2020
- Forfaits :
. éclairage public,
. signalisaton lumineuse,
. infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène
. énergies renouvelables
- Budget "Energies renouvelables" et "Mobilité durable" : provisions pour gros entretien
- Reversement TCCFE commune nouvelle de Laize-Clinchamps
- Transition énergétique
- Centrale Photovoltaïque au sol de Vire Normandie : participation à la SAS
- Concession Electricité
- Programme Annuel d'Investissement 2020
- Eclairage public :
- Conditions administratives, techniques et financières 2020
- Signalisation lumineuse :
- Conditions administratives, techniques et financières 2020
- Infrastructures de charge pour véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène :
- Conditions administratives, techniques et financières 2020
- Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Contact Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
- CCI de Caen St Contest
- Date : Jeudi 6 février 2020 à 14h