Comité syndical

13 oct 2020

PRENEZ DATE !
 

Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :

MARDI 13 OCTOBRE 2020 à 14 heures*
 

à la CCI de CAEN Saint-Contest
 

* Accueil et l'émargement débuteront dès 13h30.

L'ordre du jour de ce Comité est le suivant :

  • Modalités de vote
  • Installation du Comité syndical
  • Commission Consultative pour la Transition Énergétique
  • Représentations extérieures
  • Élection de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
  • Election de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
  • Installation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
  • Délégations du Comité syndical à la Présidente et au Bureau syndical
  • Règlement intérieur des assemblées
  • Frais de déplacement des représentants du Comité syndical
  • Indemnités de fonction de la Présidente et des vice-Présidents
  • Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours.

 

+ d'infos : note de présentation

 


Contact : Nathalie NIGAIZE - Responsable des Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
  

 

  • CCI de Caen St Contest
  • Date : Mardi 13 octobre 2020 à 14h
Comité syndical
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