Comité syndical 2021 n° 5
16
dec
2021
PRENEZ DATE !
Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :
JEUDI 16 DÉCEMBRE 2021 à 15 heures*
à CAEN à la Région Normandie
Abbaye aux Dames
* Accueil et émargement débuteront à partir de 14h30.
A l'ordre du jour :
- Actualités du syndicat
- Renouvellement des instances :
- Election d'un membre du Bureau syndical - collège CUCM
- Mise à jour de la composition de la CCSPL - Finances :
- Décisions modificatives pour chacun des 3 budgets
- Subventions d'équilibre 2021 pour les deux budgets annexes
- Engagement de crédits d'investissement avant les votes des budgets 2022
- Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
- Convention du Compte Financier Unique - Électricité :
- Avenant n° 3 au cahier des charges "Communes nouvelles - répartition de la maîtrise d'ouvrage"
- Renouvellement de la convention terme I - Gaz :
- Avenant n° 19 : évolution du périmètre du contrat historique - Accord partenarial Région Normandie/Territoire d'Energie Normandie
+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Contact : Nathalie NIGAIZE - Responsable des Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
- Conseil Régional à Caen
- Date : Jeudi 16 décembre 2021 à 15 heures
