Comité syndical 2023 n° 2
30
mars
2023
PRENEZ DATE !
Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :
JEUDI 30 MARS 2023 à 14 heures*
à la CCI de CAEN Saint-Contest
* Accueil et émargement débuteront à partir de 13h30.
A l'ORDRE DU JOUR :
- Actualités du syndicat
- Mobilité durable
- Validation du Schéma Directeur des IRVE - Finances
- Budget principal :
. Compte Financier Unique 2022
. Affectation du résultat 2022
. Budget primitif 2023
. Provisions pour risques et charges de personnel
. Subventions 2023 aux tiers publics et privés
. Mise à disposition de ressources
. Gestion pluriannuelle - Autorisation de programmes et crédits de paiement
- Budget annexe "Energies renouvelables" :
. Compte Financier Unique 2022
. Affectation du résultat 2022
. Budget primitif annexe "Energies renouvelables" 2023
. Provisions pour gros entretiens
- Budget annexe "Mobilité durable" :
. Compte Financier Unique 2022
. Affectation du résultat 2022
. Budget primitif annexe "Energies renouvelables" 2023
. Provisions pour gros entretiens
- Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
- Frais internes de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre
- Contributions et aides financières 2023 - Conditions d'exercice des compétences optionnelles
- Conditions d’exercice de la compétence « Eclairage public »
- Conditions d’exercice de la compétence « IRVE » - Transition énergétique
- Appel à projets – PROGRES 2 – 2023/202
- Projet solaire photovoltaïque de la "La Fieffe"
+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
- CCI à Caen St Contest
- Date : Jeudi 30 mars 2023 à 14 heures
