Comité syndical 2025 n° 1
06
fev
2025
PRENEZ DATE !
Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :
JEUDI 6 FÉVRIER 2025 à 14 heures*
à la CCI de Caen Saint-Contest
* Accueil et émargement débuteront à partir de 13h30.
A l'ORDRE DU JOUR notamment :
- Actualités du syndicat :
. Approbation du PV du Comité Syndical du 12 décembre 2024
. Activités 2024 du bureau syndical et des commissions
. Récapitulatif des marchés publics notifiés en 2024
. Récapitulatif des décisions de la Présidente en 2024
. Dernières décisions de la Présidente
. Etat des transferts de compétences
. Mise à jour des annexes 1, 3 et 4 des statuts du SDEC ÉNERGIE
. Agenda du Comité Syndical - Instances :
. Actualisation de la composition des commissions internes et de la commission d'intégration des ouvrages dans l'environnement
. Mise à jour de la composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
. Mise à jour de la composition du collège du SDEC ÉNERGIE à la Commission Consultative pour la Transition Énergétique - Finances :
. Débat d'Orientations Budgétaires, sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires : budget principal et budgets annexes 2025
. Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours - Concessions Gaz :
. Nouvel accord de méthode relatif aux discussions à engager en vue du renouvellement des traités de concession pour le service public de la distribution publique de gaz naturel avec GRDF - Concession Électricité :
. Avenant n° 1 à la convention relative aux travaux sous tension (TST) et autres prestations
+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS [1]
Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message [2]
- CCI Caen Saint-Contest
- Date : Jeudi 6 février 2025 à 14 heures
