Les documents des assemblées du SDEC ÉNERGIE et le recueil des actes administratifs (RAA), bulletin officiel des délibérations du Bureau syndical et du Comité syndical du SDEC ÉNERGIE, sont en libre consultation.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2024
BUREAU SYNDICAL
Bureau Syndical du 5 juillet 2024 :
Bureau Syndical du 31 mai 2024 :
Bureau Syndical du 19 avril 2024 :
Bureau Syndical du 22 mars 2024 :
Bureau Syndical du 26 janvier 2024 :
COMITE SYNDICAL
Comité Syndical du 20 juin 2024 :
Comité Syndical du 28 mars 2024 :
CFU 2023 et BP 2024 disponibles sous : https://www.sdec-energie.fr/informations-budgetaires
Comité Syndical du 8 février 2024 :
ROB 2024 disponible sous : https://www.sdec-energie.fr/informations-budgetaires
DECISIONS prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 30 mars 2023 :
Mise en ligne le 16 juillet 2024 :
16 juillet 2024 / 2024-DEC-41 : Adhésion de la communauté de communes de Bayeux Intercom au service de Conseil en Energie Partagé (CEP-niveau2)
Mises en ligne le 2 juillet 2024 :
2 juillet 2024 / 2024-DEC-40 : Réparation et entretien des véhicules du SDEC ENERGIE
2 juillet 2024 / 2024-DEC-39 : Convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Falaise et la ville de Falaise pour le prêt de l'exposition nomade "2050" dans le cadre d'un accompagnement PACTE.
2 juillet 2024 / 2024-DEC-38 : Compétence Contribution à la Transition Energétique : complément au plan d'actions 2024 de la commune de Valdallière
2 juillet 2024 / 2024-DEC-37 : Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d’actions 2024 de Trévières
2 juillet 2024 / 2024-DEC-36 : Adhésion des communes de Caumont-sur-Aure, Hérouvillette, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Vire-Normandie et Dialan-sur-Chaîne au service de Conseil en Energie Partagé (CEP-niveau 2)
2 juillet 2024 / 2024-DEC-35 : Adhésion des communes d'Hérouvillette, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Vire-Normandie et Dialan-sur-Chaîne au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
2 juillet 2024 / 2024-DEC-34 : Virement de crédits n° 2-2024 - Budget principal
Mise en ligne le 25 juin 2024 :
25 juin 2024 / 2024-DEC-33 : Acquisition d'un véhicule électrique utilitaire neuf - Aides Financières - Commune de Mouen
Mise en ligne le 18 juin 2024 :
18 juin 2024 / 2024-DEC-32 : Virement de crédits n°1-2024 - Budget principal
Mises en ligne le 31 mai 2024 :
31 mai 2024 / 2024-DEC-31 : Convention de partenariat avec la FNCCR dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE 2 - sous-programme LUM'ACTE (Identification et cartographie des nuisances lumineuses présentes sur leurs parcs d’éclairage public)
31 mai 2024 / 2024-DEC-30 : Programme d'Accompagnement des Collectivités à la Transition Energétique (PACTE) : Aide financière pour un programme de conférences et ateliers à destination du grand public sur l’année 2024 - Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
31 mai 2024 / 2024-DEC-29 : Assistance à maîtrise d'ouvrage préalable à la mise en place d'un système d'archivage électronique
31 mai 2024 / 2024-DEC-28 : Acquisition de deux véhicules électriques neufs - Aides Financières - commune de Trouville-sur-Mer
31 mai 2024 / 2024-DEC-27 : Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf - Aides Financières - commune de Laize-Clinchamps
31 mai 2024 / 2024-DEC-26 : Convention de partenariat avec Biomasse Normandie pour l'animation de la filière bois-énergie
31 mai 2024 / 2024-DEC-25 : Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d’actions 2024 de Noues-de-Sienne
31 mai 2024 / 2024-DEC-24 : Adhésion des communes de Ducy-Sainte-Marguerite, Janville, Luc-sur-Mer, Trouville-sur-Mer et Grandcamp-Maisy au service de Conseil en Energie Partagé (CEP-niveau 2)
31 mai 2024 / 2024-DEC-23 : Adhésion des communes de Ducy-Sainte-Marguerite, Janville et Luc-sur-Mer au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mises en ligne le 21 mai 2024 :
19 avril 2024 / 2024-DEC-22 : Participation du SDEC ÉNERGIE à l’événement Vachement Caen
19 avril 2024 / 2024-DEC-21 : Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture du Calvados 2024/2026
Mise en ligne le 14 mai 2024 :
14 mai 2024 / 2024-DEC-20 : Décision de défense des intérêts du SDEC-Energie dans l’instance n° 2401049-1 introduite devant le Tribunal Administratif de Caen
Mise en ligne le 19 avril 2024 :
19 avril 2024 / 2024-DEC-19 : Acquisition d'un véhicule électrique d'occasion - Aides financières - Communauté de communes Coeur de Nacre
19 avril 2024 / 2024-DEC-18 : Acquisition d'un cycle électrique - Aides financières - Trouville-sur-Mer
19 avril 2024 / 2024-DEC-17 : Convention de partenariat avec Biomasse Normandie pour l'animation Plan Métha Normandie (PMN) 2024-2026
19 avril 2024 / 2024-DEC-16 : Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2024 de Valdallière
19 avril 2024 / 2024-DEC-15 : Adhésion de la commune de Ver-sur-Mer au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 avril 2024 / 2024-DEC-14 : Adhésion de la commune de Graye-sur-Mer au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 avril 2024 / 2024-DEC-13 : Adhésion de la commune de Cardonville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 avril 2024 / 2024-DEC-12 : Adhésion de la commune de Cordey au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 avril 2024 / 2024-DEC-11 : Adhésion des communes de Douville-en-Auge, Cordey, Barbeville et Cardonville au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mises en ligne le 19 mars 2024 :
19 février 2024 / 2024-DEC-10 : Adhésion de la commune de Rubercy au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 février 2024 / 2024-DEC-9 : Adhésion de la commune de Géfosse-Fontenay au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 février 2024 / 2024-DEC-8 : Adhésion de la commune d'Emiéville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 février 2024 / 2024-DEC-7 : Adhésion de la commune de La Rivière-Saint-Sauveur au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
19 février 2024 / 2024-DEC-6 : Adhésion des communes de La Rivière-Saint-Sauveur, d'Emiéville, de Géfosse-Fontenay et de Rubercy au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mise en ligne le 29 janvier 2024 :
26 janvier 2024 / 2024-DEC-5 : Migration et maintenance pour le progiciel SIS MARCHES
Mises en ligne le 23 janvier 2024 :
23 janvier 2024 / 2024-DEC-4 : Adhésion de la commune de Petiville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
23 janvier 2024 / 2024-DEC-3 : Adhésion de la commune de Bonnebosq au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
23 janvier 2024 / 2024-DEC-2 : Adhésions des communes d'Esquay-Notre-Dame, Laize-Clinchamps et Petiville au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mise en ligne le 16 janvier 2024 :
16 janvier 2024 / 2024-DEC-1 : Maintenance et entretien des installations électriques du SDEC ENERGIE
ARRETES pris par la Présidente :
Mis en ligne le 13 juin 2024 :
11 juin 2024 / 2024-AR-215 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général des services
Mis en ligne le 4 juin 2024 :
04 juin 2024 / 2024-AR-204 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général Adjoint Ressources et Concessions
Mis en ligne le 22 avril 2024 :
16 avril 2024 / 2024-AR-1 88 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Réseaux éclairage public et signalisation lumineuse
16 avril 2024 / 2024-AR-178 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Directrice Concessions
Mis en ligne le 18 avril 2024 :
16 avril 2024 / 2024-AR-19 2 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Système d’information
16 avril 2024 / 2024-AR-191 Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Responsable du service Secrétariat Général/Assemblées
16 avril 2024 / 2024-AR-18 7 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Réseaux électriques
16 avril 2024 / 2024-AR-186 Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable Qualité et RGPD
16 avril 2024 / 2024-AR-182 Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Responsable du service Dynamiques territoriales et innovation
16 avril 2024 / 2024-AR-181 Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Responsable du service Communication
16 avril 2024 / 2024-AR-176 Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général Adjoint Ressources et Concessions
16 avril 2024 / 2024-AR-175 Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général Adjoint Réseaux et Transition Energétique
16 avril 2024 / 2024-AR-174 Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général des Services
Mis en ligne le 16 avril 2024 :
16 avril 2024 / 2024-AR-190 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Responsable du service Ressources Humaines et Moyens Généraux
16 avril 2024 / 2024-AR-189 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Réseaux Mobilité durable
16 avril 2024 / 2024-AR-185 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Responsable du service Marchés Publics
16 avril 2024 / 2024-AR-184 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Finances
16 avril 2024 / 2024-AR-183 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Efficacité énergétique et production EnR
16 avril 2024 / 2024-AR-180 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Directrice Transition Energétique
16 avril 2024 / 2024-AR-179 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Réseaux
16 avril 2024 / 2024-AR-177 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Directrice Administration et Finances
Mis en ligne le 16 janvier 2024 :
16 janvier 2024 / 2024-AR-5 : Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Directrice Transition Energétique
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2023
BUREAU SYNDICAL
Réunion du 1er décembre 2023
Réunion du 20 octobre 2023
Réunion du 22 septembre 2023
Réunion du 7 juillet 2023
Réunion du 9 juin 2023
Réunion du 5 mai 2023
Réunion du 17 mars 2023
Réunion du 27 janvier 2023
COMITÉ SYNDICAL
Réunion du 14 décembre 2023
Réunion du 12 octobre 2023
Réunion du 29 juin 2023
Réunion du 30 mars 2023
Réunion du 9 février 2023
DECISIONS prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 16 juin 2022 et du 30 mars 2023 :
Mises en ligne le 19 décembre 2023 :
19 décembre 2023 / 2023-DEC-84 I Adhésion de la commune d'Evrecy au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de ses bâtiments (CEP-niveau 1)
19 décembre 2023 / 2023-DEC-83 I Expérimentation du regroupement et de la valorisation des Certificats d'Economies d'Energie (CEE) avec la commune de Noues de Sienne
Mises en ligne le 12 décembre 2023 :
12 décembre 2023 / 2023-DEC-82 I Étude de structuration de l'accompagnement des collectivités pour le développement de projets de production d'énergies renouvelables dans le Calvados
12 décembre 2023 / 2023-DEC-81 I Convention de partenariat avec l'UAMC pour la période 2024-2026
Mise en ligne le 5 décembre 2023 :
05 décembre 2023 / 2023-DEC-80 I Acquisition de véhicules électriques - Aides financières - Communauté de Communes Pré Bocage Intercom
Mises en ligne le 28 novembre 2023 :
28 novembre 2023 / 2023-DEC-79 I Convention de partenariat avec le Secours Populaire - Versement d'une subvention pour le traitement d'impayés d'énergie
28 novembre 2023 / 2023-DEC-78 I Convention de partenariat avec le Secours Catholique - Versement d'une subvention pour le traitement d'impayés d'énergie
28 novembre 2023 / 2023-DEC-77 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : report du délai maximum de réalisation du plan d'actions 2023 de la commune de Valdallière
28 novembre 2023 / 2023-DEC-76 I Adhésion de la commune d'Audrieu au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
28 novembre 2023 / 2023-DEC-75 I Adhésion de la commune de Blangy-le-Château au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
28 novembre 2023 / 2023-DEC-74 I Adhésions des communes de Grandcamp-Maisy et Lingèvres au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mise en ligne le 14 novembre 2023 :
14 novembre 2023 / 2023-DEC-73 I Maintenance de deux copieurs OLIVETTI
Mises en ligne le 20 octobre 2023 :
20 octobre 2023 / 2023-DEC-72 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d’actions 2023 de Vire-Normandie
20 octobre 2023 / 2023-DEC-71 I Adhésion de la commune de Landelles-et-Coupigny au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
20 octobre 2023 / 2023-DEC-70 I Adhésions de la commune de Landelles-et-Coupigny et de la Communauté de Communes du Pays de Falaise au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
20 octobre 2023 / 2023-DEC-69 I Convention de partenariat avec l'association "La Marette" pour des animations pédagogiques - "Escape Game - Mission énergie" de la Maison de l'Energie - année 2024
20 octobre 2023 / 2023-DEC-68 I Convention de partenariat avec le CPIE pour des animations pédagogiques - "Escape Game - Mission énergie" de la Maison de l'Energie - année 2024
20 octobre 2023 / 2023-DEC-67 I Convention de partenariat avec l'Association "Les Petits Débrouillards Grand Ouest" - Animation des ateliers pédagogiques de la Maison de l'Energie - année 2024
Mise en ligne le 3 octobre 2023 :
03 octobre 2023 / 2023-DEC-66 I Virement de crédits n°1-2023 - Budget annexe "Mobilité Durable"
03 octobre 2023 / 2023-DEC-65 I Virement de crédits n°5-2023 - Budget principal
Mises en ligne le 12 septembre 2023 :
12 septembre 2023 / 2023-DEC-64 I Adhésion de la commune de Gonneville-sur-Honfleur au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
12 septembre 2023 / 2023-DEC-63 I Adhésion de la commune de Noues-de-Sienne au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
12 septembre 2023 / 2023-DEC-62 I Adhésion de la commune de Ranville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
12 septembre 2023 / 2023-DEC-61 I Adhésion de la commune d'Aurseulles au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
12 septembre 2023 / 2023-DEC-60 I Adhésion de la commune de Bazenville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
12 septembre 2023 / 2023-DEC-59 I Adhésion de la commune de Saint-Julien-sur-Calonne au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
12 septembre 2023 / 2023-DEC-58 I Adhésions des communes de Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Vaast-sur-Seulles, Bazenville et Aurseulles au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
12 septembre 2023 / 2023-DEC-57 I Décision de défense des intérêts du SDEC–ENERGIE dans l'instance n° 2301969-3 introduite par ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) devant le Tribunal Administratif de Caen
Mise en ligne le 29 août 2023 :
29 août 2023 / 2023-DEC-56 I Virement de crédits n°4 - Budget principal 2023
Mises en ligne le 25 juillet 2023 :
25 juillet 2023 / 2023-DEC-55 I Virement de crédits 3-2023 - Budget Principal
25 juillet 2023 / 2023-DEC-54 I Virement de crédits 1 - Budget annexe Energies Renouvelables
2 5 juillet 2023 / 2023-DEC-53 I Fourniture de PC portables et écrans
25 juillet 2023 / 2023-DEC-52 I Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de la salle polyvalente de Vimont (14)
Mises en ligne le 7 juillet 2023 :
07 juillet 2023 / 2023-DEC-51 I Adhésion de la commune de Pont-d'Ouilly au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
07 juillet 2023 / 2023-DEC-50 I Adhésion de la commune de Pont-d'Ouilly au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de ses bâtiments (CEP-niveau 1)
07 juillet 2023 / 2023-DEC-49 I Acquisition de 10 cycles électriques - Aides financières – Communauté de Communes Cœur de Nacre
07 juillet 2023 / 2023-DEC-48 I Aide financière dans le cadre du P.A.C.T.E. - Animation territoriale dans le cadre de l'étude du gisement potentiel des énergies renouvelables du type éolien et solaire à l’échelle de son territoire - Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon (Abroge et remplace la décision n°2023-DEC-21)
Mise en ligne le 4 juillet 2023 :
04 juillet 2023 / 2023-DEC-47 I Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de la salle polyvalente de Condé sur Ifs (14)
Mises en ligne le 29 juin 2023 :
29 juin 2023 / 2023-DEC-46 I Participation du SDEC ÉNERGIE à l’événement Vachement Caen organisé par la Chambre d’Agriculture du Calvados
29 juin 2023 / 2023-DEC-45 I Coaching et accompagnement managérial des cadres pour la mise en place de la nouvelle organisation
29 juin 2023 / 2023-DEC-44 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d’actions 2023 de Noues-de-Sienne
29 juin 2023 / 2023-DEC-43 I Convention de partenariat avec la communauté de communes Vallées de l’Orne et de l’Odon pour le prêt de l'exposition nomade "2050" dans le cadre d'un accompagnement PACTE.
29 juin 2023 / 2023-DEC-42 I PAdhésion de la commune d’Aubigny au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
29 juin 2023 / 2023-DEC-41 I Adhésion de la commune de Maizières au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
29 juin 2023 / 2023-DEC-40 I Adhésion de la commune d’Audrieu au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
29 juin 2023 / 2023-DEC-39 I Adhésions des communes de Maizières et d’Audrieu au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mise en ligne le 09 juin 2023 :
09 juin 2023 / 2023-DEC-38 I Virement de crédits n°2-2023 - Budget principal
Mises en ligne le 06 juin 2023 :
06 juin 2023 / 2023-DEC-37 I Audit énergétique (dans le cadre d'un CEP niveau 2) - Aides financières - Cléville
06 juin 2023 / 2023-DEC-36 I Acquisition de véhicules électriques - Aides financières - Commune de Mézidon Vallée d’Auge
Mises en ligne le 24 avril 2023 :
24 avril 2023 / 2023-DEC-35 I Virement de crédits n°1-2023 - Budget principal
24 avril 2023 / 2023-DEC-34 I Audit énergétique - Aides financières - Trévières
24 avril 2023 / 2023-DEC-33 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2023 de Trévières
24 avril 2023 / 2023-DEC-32 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2023 de Valdallière
24 avril 2023 / 2023-DEC-31 I Adhésion de la commune de Bénerville-sur-Mer au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
24 avril 2023 / 2023-DEC-30 I Adhésion de la commune des Monts d'Aunay au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
24 avril 2023 / 2023-DEC-29 I Adhésions des communes de Bavent et Fontenay-le-Marmion au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mises en ligne le 21 mars 2023 :
21 mars 2023 / 2023-DEC-28 I Adhésion de la Communauté de Communes Bayeux Intercom au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) - Annule et remplace les dispositions de la décision N°2023-DEC-15 relatives à cette communauté de communes
21 mars 2023 / 2023-DEC-27 I Adhésion de la commune de Bayeux au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) - Annule et remplace les dispositions de la décision N°2023-DEC-16 relatives à cette commune
Mises en ligne le 14 mars 2023 :
14 mars 2023 / 2023-DEC-26 I Renouvellement de la convention de partenariat avec l’ANBDD, Rivières & Bocages et la commune de Valdallière pour l'organisation d'un DDTour sur le thème : « La filière bois-énergie, un levier de transition du Bocage Virois : plantation, valorisation économique et insertion »
14 mars 2023 / 2023-DEC-25 I Service d’auto partage de la commune de Trévières : mise à disposition d'un point de charge sur une borne MobiSDEC
14 mars 2023 / 2023-DEC-24 I Service d’auto partage de la Communauté de Communes du Pays de Falaise : mise à disposition de 2 points de charge MobiSDEC
14 mars 2023 / 2023-DEC-23 I Adhésion de la commune de Cléville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
14 mars 2023 / 2023-DEC-22 I Adhésion de la commune de Trévières au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
14 mars 2023 / 2023-DEC-21 I Aide financière dans le cadre du P.A.C.T.E. - Animation territoriale dans le cadre de l'étude du gisement potentiel des énergies renouvelables du type éolien et solaire à l’échelle de son territoire - Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon
14 mars 2023 / 2023-DEC-20 I Audit énergétique - Aides financières - Eterville
14 mars 2023 / 2023-DEC-19 I Audit énergétique - Aides financières - Mutrécy
14 mars 2023 / 2023-DEC-18 I Adhésion de la commune de Trévières au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de ses bâtiments (CEP-niveau 1)
Mise en ligne le 28 février 2023 :
28 février 2023 / 2023-DEC-17 | Convention de soutien fin ancier pour impayé de gaz / CCAS d'Orbec
Mises en ligne le 21 février 2023 :
21 février 2023 / 2023-DEC-16 I Adhésion de la commune de Bayeux au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
21 février 2023 / 2023-DEC-15 I Adhésion de la Communauté de Communes Bayeux Intercom au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)
21 février 2023 / 2023-DEC-14 I Adhésions de la Communauté de Communes Bayeux Intercom et de la commune de Bayeux au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)
Mises en ligne le 14 février 2023 :
14 février 2023 / 2023-DEC-13 I Offre engageante de la société CVEn pour l'acquisition du projet solaire photovoltaïque
1 4 février 2023 / 2023-DEC-12 I Reversement de la TCCFE - Commune de Port-en-Bessin
1 4 février 2023 / 2023-DEC-11 I Reversement de la TCCFE - Commune de Houlgate
1 4 février 2023 / 2023-DEC-10 I Reversement de la TCCFE - Commune de Cairon
Mises en ligne le 24 janvier 2023 :
24 janvier 2023 / 2023-DEC-09 I Convention de partenariat avec le CDHAT pour le financement de travaux de rénovation énergétique à destination de ménages aux ressources modestes pour la prévention et le traitement des situations de précarité énergétique
24 janvier 2023 / 2023-DEC-08 I Convention de partenariat avec SOLIHA pour le financement de travaux de rénovation énergétique à destination de ménages aux ressources modestes pour la prévention et le traitement des situations de précarité énergétique
24 janvier 2023 / 2023-DEC-07 I Convention particulière d'occupation du domaine public autoroutier SDEC ENERGIE - SAPN - commune de Gonneville-sur-Honfleur
24 janvier 2023 / 2023-DEC-06 I Aides financières - étude de production photovoltaïque en autoconsommation - Campagnolles
24 janvier 2023 / 2023-DEC-05 I Adhésion de la commune de Mutrécy au service de Conseil en Energie Partagé (CEP - niveau 2)
24 janvier 2023 / 2023-DEC-04 I Adhésion de la commune des Monts d'Aunay au service de Conseil en Energie Partagé (CEP - niveau 2)
24 janvier 2023 / 2023-DEC-03 I Adhésion de la commune de Saint-Pierre-Canivet au service de Conseil en Energie Partagé (CEP - niveau 2)
24 janvier 2023 / 2023-DEC-02 I Adhésion des communes de Saint-Pierre-Canivet, Les Monts d'Aunay, Villers-sur-Mer, Graye-sur-Mer et Mutrécy au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP - niveau 1)
ARRETES de la Présidente :
Mis en ligne le 22 décembre 2023 :
2023-AR-304 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général des Services dans le cadre du rachat de la société de projet du parc photovoltaïque au sol de la FIEFFE
Mis en ligne le 14 décembre 2023 :
2023-AR-300 I Arrêté de désignation d’un Président de séance pour la Commission d’Appel d’Offres du 18 décembre 2023
Mis en ligne le 03 octobre 2023 :
2023-AR-267 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Système d'information
2023-AR-263 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Ressources Humaines et Moyens Généraux
2023-AR-262 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Marchés Publics
2023-AR-261 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Comptabilité
2023-AR-260 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur du Département concessions
2023-AR-259 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Efficacité énergétique et production EnR
2023-AR-258 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Dynamiques territoriales et innovation
2023-AR-257 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Réseaux Mobilité durable
2023-AR-256 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Réseaux éclairage public et signalisation lumineuse
2023-AR-255 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable du service Réseaux électriques
2023-AR-254 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur du Département Réseaux
2023-AR-253 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Responsable du service Secrétariat Général/Assemblées
2023-AR-252 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Responsable Qualité et RGPD
2023-AR-251 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente à la Responsable du service Communication
2023-AR-250 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général Adjoint Ressources et Concessions
2023-AR-249 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général Adjoint Réseaux et Transition Energétique
2023-AR-248 I Arrêté de délégation de signature de Madame la Présidente au Directeur Général des Services
2023-AR-190 I Arrêté portant délégation pour dépôt de plainte suite à dégradation sur bornes de recharges MobiSDEC
2023-AR-182 I Arrêté de délégation de signature de Mme la Présidente à M. Jérôme DANIEL, Directeur du Département Administration – Finances, en l’absence du Directeur Général des Services, du Directeur Général Adjoint, du Directeur du Département Transition Energétique et du Directeur du Département Investissements
2023-AR-181 I Arrêté de délégation de signature de Mme la Présidente à M. Stéphane LEBARBIER, Directeur du Département Investissements, en l’absence du Directeur Général des Services, du Directeur Général Adjoint et du Directeur du Département Transition Energétique
2023-AR-180 I Arrêté de délégation de signature de Mme la Présidente à M. Alban RAFFRAY, Directeur du Département Transition Energétique, en l’absence du Directeur Général des Services et du Directeur Général Adjoint
COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE
15 novembre 2023 : Election de Patricia FIÉFFÉ, Représentante au Comité Syndical de la CLE de CINGAL-SUISSE NORMANDE (Remplacement de Frédéric LAFONTAINE)
08 novembre 2023 : Election de Claude BENOIST et de Dominique VAUTIER, Représentants au Comité Syndical de la CLE de COEUR CÔTE FLEURIE (remplacement de Jean-Claude GAUDE et de Nadine LAMBINET-PELLE)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PAR TRIMESTRE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2021
BUREAU SYNDICAL Réunion du 26 novembre 2021
Réunion du 22 octobre 2021
Réunion du 17 septembre 2021
Réunion du 9 juillet 2021
Réunion du 11 juin 2021
Réunion du 7 mai 2021
Réunion du 19 mars 2021
Réunion du 5 février 2021
COMITÉ SYNDICAL
Réunion du jeudi 16 décembre 2021
Réunion du jeudi 30 septembre 2021
Réunion du jeudi 24 juin 2021
Réunion du jeudi 1er avril 2021
Réunion du jeudi 18 février 2021
Arrêtés 2021 de la Présidente :
Décisions 2021 prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 13 octobre 2020 : 21 décembre 2021 / 2021-DEC-74 | Acquisition de 2 véhicules électriques - aides financières - Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon14 décembre 2021 / 2021-DEC-73 | Virement de crédits n° 4 - Budget principal14 décembre 2021 / 2021-DEC-72 | Accord de partenariat en faveur de la transition énergétique normande - Région Normandie / Territoire d'Energie Normandie30 novembre 2021 / 2021-DEC-71 | Acquisition d'un véhicule électrique - aides financières - Saint-Manvieu-Norrey23 novembre 2021 / 2021-DEC-70 | Convention pour la mise à disposition de 2 points de charge MobiSDEC dans le cadre de la poursuite de l'expérimentation du service d'auto partage de Renault Mobility en vue de son intégration dans la délégation de service public (DSP) transport de la Communauté urbaine Caen la mer23 novembre 2021 / 2021-DEC-69 | Adhésion de la commune de Gonneville-en-Auge au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)23 novembre 2021 / 2021-DEC-68 | Adhésions des communes de Bénerville-sur-Mer, Trouville-sur-Mer, Bernières-sur-Mer et Gonneville-en-Auge au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 1 - Suivi des consommations et dépenses d'énergies des bâtiments16 novembre 2021 : 2021-DEC-67 | Virement de crédit n° 3 - Budget principal22 octobre 2021 / 2021-DEC-66 | Etude énergétique - Aides financières - Merville-Franceville Plage19 octobre 2021 / 2021-DEC-65 | Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2021 de Vire Normandie12 octobre 2021 / 2021-DEC-64 | Nouvelle adhésion au dispositif de médiation pour les litiges MobiSDEC12 octobre 2021 / 2021-DEC-63 | Conventions de partenariat avec l'ENSI Caen12 octobre 2021 / 2021-DEC-62 | Adhésions des communes de Bonnebosq et Moulins-en-Bessin au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)12 octobre 2021 / 2021-DEC-61 | Adhésions des communes de Villy-Bocage et Moulins-en-Bessin au service de Conseil en Energie Partagé pour l'élaboration et le suivi de la stratégie de rénovation (CEP-niveau 2)12 octobre 2021 / 2021-DEC-60 | Acquisition d'un cycle électrique - Aides financières - Grainville-sur-Odon12 octobre 2021 / 2021-DEC-59 | Indemnisation des frais de déplacements intervenants extérieurs17 septembre 2021 / 2021-DEC-58 | Convention de partenariat avec Bessin Urbanisme17 septembre 2021 / 2021-DEC-57 | Avenant à la convention de partenariat pour l'Association Les Petits Débrouillards du Grand Ouest - Animation des ateliers pédagogiques de la Maison de l'Energie année 202117 septembre 2021 / 2021-DEC-56 | Charte partenariale pour l'accompagnement des projets de rénovation énergétique des bâtiments des collectivités avec la Préfecture du Calvados et la Communauté urbaine Caen la mer17 septembre 2021 / 2021-DEC-55 | Compétence contribution à la transition énergétique : validation du financement du plan d'actions 2021 de Noues-de-Sienne13 septembre 2021 / 2021-DEC-54 | Aides financières - Acquisition d'un véhicule électrique - Saint-Arnoult13 septembre 2021 / 2021-DEC-53 | Adhésions des communes de Moyaux, Blangy-le-Château et Villy-Bocage au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP - niveau 1) 13 septembre 2021 / 2021-DEC-52 | Etude ENR - Aides financières - Communauté de communes Vallée de l'Orne et de l'Odon 13 septembre 2021 / 2021-DEC-51 | Politique de protection des données personnelles Mapéo 13 septembre 2021 / 2021-DEC-50 | Convention pour la gestion de la procédure de signalement et de traitement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes6 septembre 2021 / 2021-DEC-49 | Virement de crédits - Budget principal6 septembre 2021 / 2021-DEC-48 | Aides financières - Acquisition d'un véhicule électrique - Valdallière10 août 2021 / 2021-DEC-47 | Fourniture et installation d'une chaufferie à granulés sur la commune de Cormolain - relance3 août 2021 / 2021-DEC-46 | Mise à disposition et abonnement à un logiciel de suivi énergétique et patrimonial9 juillet 2021 / 2021-DEC-45 | Subvention 2021 - Handi'chien9 juillet 2021 / 2021-DEC-44 | Maîtrise d'oeuvre pour l'installation d'une chaufferie bois plaquette et d'un réseau technique de distribution de chaleur sur la commune de Landelles-et-Coupigny6 juillet 2021 / 2021-DEC-43 | Fourniture et pose de luminaires dans une enceinte sportive couverte 2021 (gymnase et dojo pour la commune de Potigny)6 juillet 2021 / 2021-DEC-42 | Mutualisation d'une solution logicielle pour l'application du droit des sols avec la commune de Saint-Sylvain6 juillet 2021 / 2021-DEC-41 | Compétence Contribution à la transition énergétique : validation du plan de financement d'actions 2021 de la commune de Trévières6 juillet 2021 / 2021-DEC-40 | Convention de partenariat avec Biomasse Normandie pour l'animation de la flière bois-énergie6 juillet 2021 / 2021-DEC-39 | Adhésion de la commune de Campigny au service de Conseil en Énergie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de ses bâtiments (CEP - Niveau 1)6 juillet 2021 / 2021-DEC-38 | Audits énergétiques - Aides financières - Epaney, Ernes et Cagny6 juillet 2021 / 2021-DEC-37 | Acquisition d'un véhicule électrique - Aides financières - Isigny-sur-Mer6 juillet 2021 / 2021-DEC-36 | Acquisition d'un véhicule électrique - Aides financières - Condé-en-Normandie11 juin 2021 / 2021-DEC-35 | Soutien financier impayés de gaz CCAS de Noues-de-Sienne11 juin 2021 / 2021-DEC-34 | Fourniture et installation d'une chaufferie à granulés sur la commune de Valdallière11 juin 2021 / 2021-DEC-33 | Convention de partenariat "Communication" avec l'UAMC8 juin 2021 / 2021-DEC-32 | Fourniture et installation d'une chaufferie à granulés sur la commune de Cormolain8 juin 2021 / 2021-DEC-31 | Virement de crédits budget annexe "Energies renouvelables - ENR"8 juin 2021 / 2021-DEC-30 | Virement de crédits budget principal8 juin 2021 / 2021-DEC-29 | Contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados pour l'enceinte sportive de Potigny8 juin 2021 / 2021-DEC-28 | Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture du Calvados 2021/20241er juin 2021 / 2021-DEC-27 | Acquisition de cycles électriques - Aides financières - Trouville-sur-Mer1er juin 2021 / 2021-DEC-26 | Acquisition de cycles électriques - Aides financières - Communauté de Communes Coeur de Nacre1er juin 2021 / 2021-DEC-25 | Acquisition d'un véhicule électrique - Aides financières - Bernières-sur-Mer1er juin 2021 / 2021-DEC-24 | Audits énergétiques - Aides financières - Bonneville-la-Louvet, Louvigny et Communauté de Communes du Pays de Falaise20 mai 2021 / 2021-DEC-23 | Partenariat Fonds de Solidarité Energie (FSE) - Versement de la dotation 202127 avril 2021 / 2021-DEC-22 | Diagnostic territorial du patrimoine public - Communauté de communes Seulles-Terre-et-Mer 27 avril 2021 / 2021-DEC-21 | Audits énergétiques - Aides financières - Sommervieu, Sainte-Honorine-du-Fay, Bretteville-sur-Laize et Saint-Pierre-du-Bû 27 avril 2021 / 2021-DEC-20 | Acquisition d'un véhicule électrique - Aides financières - Maisoncelles-sur-Ajon 13 avril 2021 / 2021-DEC-19 | Fourniture et pose de luminaires dans une enceinte sportive couverte 2021 (Epron) 16 mars 2021 /2021-DEC-18 | Convention de partenariat avec Biomasse Normandie pour l'animation de la filière méthanisation en Normandie 16 mars 2021 /2021-DEC-17 | Acquisition de trois cycles électriques - Aides financières - Trouville-sur-Mer 16 mars 2021 /2021-DEC-16 | Compétence Contribution à la Transition Énergétique : validation du financement du plan d'actions 2021 de la commune de Valdallière 16 mars 2021 /2021-DEC-15 | Compétence Contribution à la Transition Énergétique : validation du financement du plan d'actions 2021 de la commune de Bavent 16 mars 2021 / 2021-DEC-14 | Convention Panorapresse - Territoire d'Énergie Normandie 19 févier 2021 / 2021-DEC-13 | Convention particulière d'occupation du domaine public autoroutier SDEC ÉNERGIE-SAPN - communes de REUX et ST HYMER 16 février 2021 / 2021-DEC-12 | Convention de prestation de services pour la journée du personnel du SDEC ÉNERGIE 16 février 2021 / 2021-DEC-11 | Mise en place de cartes d'achat public 16 février 2021 / 2021-DEC-10 | Indemnisation des frais de déplacement des élus du comité syndical 9 février 2021 / 2021-DEC-9 | Réfection d'une couverture en ardoises sur la salle multi-activités de Fontaine-Etoupefour sous maîtrise d'ouvrage du SDEC ÉNERGIE dans le cadre de la mise en place de panneaux photovoltaïques 9 février 2021 / 2021-DEC-8 | Création d'un groupement de commande pour l'élaboration du Schéma directeur des IRVE avec les syndicats normands du TEN (SDEC ÉNERGIE - Coordonnateur du Groupement) 5 février 2021 / 2021-DEC-7 | Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ARE, Arbor&sens et la commune de Valdallière pour l'organisation d'un DDTour sur le thème : plantation, valorisation économique, insertion : la filière bois-bocage énergie comme levier de transition du Bocage Virois 2 février 2021 / 2021-DEC-6 | Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé de Sainte-Croix-sur-Mer 2 février 2021 / 2021-DEC-5 | Convention de partenariat avec le CPIE pour des animations pédagogiques - Exposition "2050" de la Maison de l'Energie - année 2021 2 février 2021 / 2021-DEC-4 | Convention de partenariat avec l'Association "Les Petits Débrouillards Grand Ouest" - Animation des ateliers pédagogiques de la Maison de l'Energie - année 2021 2 février 2021 / 2021-DEC-3 | Suivi énergétique (Post CEP) d'Evrecy 2 févier 2021 / 2021-DEC-2 | Suivi énergétique (Post CEP) de Souleuvre-en-Bocage 12 janvier 2021 / 2021-DEC-1 | MAPEO : Avenant n° 2 à la convention de partenariat relative à la mise en oeuvre du portail SIG mutualisé du Calvados
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2020
BUREAU SYNDICAL Réunion du 11 décembre 2020
Réunion du 20 novembre 2020
Réunion du 6 octobre 2020
COMITÉ SYNDICAL
Réunion du jeudi 17 décembre 2020
Réunion du mardi 13 octobre 2020
Réunion du jeudi 24 septembre 2020
Décisions prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 13 octobre 2020 :
COVID-19 : Décisions prises par le Président pendant la crise sanitaire En vertu des dispositions de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de COVID-19 :
BUREAU SYNDICAL Réunion du 13 mars 2020
Réunion du 16 janvier 2020
Réunion du 6 février 2020
Les comptes administratifs 2019 et les budgets 2020 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2022
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2022 BUREAU SYNDICAL Réunion du 2 décembre 2022
Réunion du 4 novembre 2022
Réunion du 23 septembre 2022
Réunion du 8 juillet 2022
Réunion du 3 juin 2022
Réunion du 29 avril 2022
Réunion du 11 mars 2022
Réunion du 21 janvier 2022
Réunion du jeudi 15 décembre 2022
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
Réunion du jeudi 16 juin 2022
Réunion du jeudi 24 mars 2022
Les comptes administratifs 2021 et les budgets 2022 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES
Les conditions techniques, administratives et financières (CTAF) éclairage public, signalisation lumineuse, ainsi que les CTAF et CGU IRVE sont disponibles dans la rubrique DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Réunion du jeudi 3 février 2022
Le Rapport d'Orientations Budgétaires 2022 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable") est disponible dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES
COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE 14/10/2022 : Election de Thierry SAGET, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Coeur de Nacre (Remplacement de Christian PAU)
13/10/2022 : Election de Fabrice DUJARDIN, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Lisieux Normandie (Remplacement de M. Charles-Henry LEBRUN)
12/10/2022 : Election de Corentin RIOU, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Terre d'Auge (Remplacement de M. Didier ALPHONSE)
10/10/2022 : Election de Lucie TANQUEREL, Représentante au Comité Syndical de la CLE de Bayeux Intercom (Remplacement de M. Jean-Marie GANCEL)
07/10/2022 : Election de Jean-François MOREL, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Normandie Cabourg Pays d'Auge (Remplacement de M.Bertil SMORGRAV)
Arrêtés 2022 de la Présidente :
Décisions 2022 prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 13 octobre 2020 et du 16 juin 2022 : Mise en ligne le 20 décembre 2022 : 20 décembre 2022 / 2022-DEC-91 I Acquisition de deux motis électriques au titre de l'année 2022 et de deux motos électriques au titre de l'année 2023 - aides financières - Houlgate20 décembre 2022 / 2022-DEC-90 I Mise en ligne le 1er décembre 2022 : 1er décembre 2022 / 2022-DEC-89 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : report du délai maximum de réalisation du plan d'actions 2022 de la commune de Bavent1er décembre 2022 / 2022-DEC-88 I Adhésion de la commune de Malherbe-sur-Ajon au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)1er décembre 2022 / 2022-DEC-87 I Acquisition d'un véhicule électrique - aides financières - commune de Saint-Laurent-sur-Mer1er décembre 2022 / 2022-DEC-86 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2023 de la commune de Livarot Pays d'Auge1er décembre 2022 / 2022-DEC-85 I Acquisition de deux véhicules électriques - aides financières - Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville1er décembre 2022 / 2022-DEC-84 I Convention de partenariat Fonds de Solidarité Energie (FSE) avec le Conseil Départemental du Calvados - Année 20221er décembre 2022 / 2022-DEC-83 I Adhésion de la commune de Malherbe-sur-Ajon au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)1er décembre 2022 / 2022-DEC-82 I Partenariat CPIE – Sensibilisation des publics sur la biodiversité nocturne et les nuisances lumineusesMise en ligne le 24 novembre 2022 : 24 novembre 2022 / 2022-DEC-81 I Charte d'engagement ECOWATTMise en ligne le 4 novembre 2022 : 4 novembre 2022 / 2022-DEC-80 I Aides financières dans le cadre du P.A.C.T.E. - Etude du gisement potentiel des énergies renouvelables du type éolien et solaire à l’échelle de son territoire - Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon4 novembre 2022 / 2022-DEC-79 I Convention de partenariat avec le CPIE pour des animations pédagogiques - "Escape Game - Mission énergie" de la Maison de l'Energie - année 20234 novembre 2022 / 2022-DEC-78 I Acquisition de deux cycles électriques - Aides financières - Mézidon Vallée d'Auge4 novembre 2022 / 2022-DEC-77 I Convention de partenariat pour le prêt de l'exposition nomade "2050" – Communauté de Communes Bayeux Intercom4 novembre 2022 / 2022-DEC-76 I Convention de partenariat avec l'association "La Marette" pour des animations pédagogiques - "Escape Game - Mission énergie" de la Maison de l'Energie - année 20234 novembre 2022 / 2022-DEC-75 I Convention de partenariat avec l'Association "Les Petits Débrouillards Grand Ouest" - Animation des ateliers pédagogiques de la Maison de l'Energie - année 20234 novembre 2022 / 2022-DEC-74 I Adhésion de la commune de Saint-Pierre-des-Ifs au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)4 novembre 2022 / 2022-DEC-73 I Adhésion de la commune de Fourneville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)4 novembre 2022 / 2022-DEC-72 I Adhésion de la commune de Bonneville-la-Louvet au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)4 novembre 2022 / 2022-DEC-71 I Adhésion des communes de Bonneville-la-Louvet et Fourneville au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)4 novembre 2022 / 2022-DEC-70 I Adhésion de la commune de Beuvron-en-Auge au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de ses bâtiments (CEP-niveau 1) - Annule et remplace les dispositions de la décision N°2022-DEC-35 relatives à cette commune4 novembre 2022 / 2022-DEC-69 I Convention avec Enedis et la Fédération des Cuma Normandie Ouest Mise en ligne le 20 septembre 2022 : 20 septembre 2022 / 2022-DEC-68 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2022 de la commune de Vire-Normandie 20 septembre 2022 / 2022-DEC-67 I Convention de partenariat avec le SECOURS POPULAIRE - Versement d'une subvention pour le traitement d'impayés d'énergie 20 septembre 2022 / 2022-DEC-66 I Convention de partenariat avec le SECOURS CATHOLIQUE - Versement d'une subvention pour le traitement d'impayés d'énergie 20 septembre 2022 / 2022-DEC-65 I Convention de partenariat avec la CROIX ROUGE FRANCAISE - Versement d'une subvention pour le traitement d'impayés d'énergie 20 septembre 2022 / 2022-DEC-64 I Convention de Partenariat avec le Département du Calvados pour l'animation du réseau des points info 14 20 septembre 2022 / 2022-DEC-63 I Adhésion de la commune d'Arganchy au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 20 septembre 2022 / 2022-DEC-62 I Adhésion de la commune de Moyaux au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 20 septembre 2022 / 2022-DEC-61 I Adhésion de la commune de Victot Pontfol au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 20 septembre 2022 / 2022-DEC-60 I Adhésion des communes de Victot Pontfol, Ranville et St Denis de Méré au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1) Mise en ligne le 30 août 2022 : 30 août 2022 / 2022-DEC-59 I Décision de défense des intérêts du SDEC–ENERGIE dans l'instance n° 2201826-3 introduite par ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) devant le Tribunal Administratif de CaenMise en ligne le 18 juillet 2022 : 18 juillet 2022 / 2022-DEC-58 I Adhésion de la commune de Bernières sur Mer au service de Conseil en Energie Partaé (Niveau 2)18 juillet 2022 / 2022-DEC-57 I Audit énergétique - Aides financières - QuettevilleMise en ligne le 5 juillet 2022 : 05 juillet 2022 / 2022-DEC-56 I Acquisition de 18 cycles électriques - Aides financières – Communauté de communes Cœur de Nacre 05 juillet 2022 / 2022-DEC-55 I Acquisition d'un véhicule électrique - Aides financières – Communauté de communes Cœur de Nacre 05 juillet 2022 / 2022-DEC-54 I Subvention Association La Fresque du Climat 05 juillet 2022 / 2022-DEC-53 I Adhésion de la commune de Vacognes-Neuilly au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 05 juillet 2022 / 2022-DEC-52 I Adhésion de la commune de Saint-Germain-le-Vasson au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 05 juillet 2022 / 2022-DEC-51 I Adhésion de la commune de Caumont-sur-Aure au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 05 juillet 2022 / 2022-DEC-50 I Adhésion de la commune d'Aubigny au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 05 juillet 2022 / 2022-DEC-49 I Adhésion de la commune de Cléville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 05 juillet 2022 / 2022-DEC-48 I Adhésion de la commune de Blangy le Château au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 05 juillet 2022 / 2022-DEC-47 I Adhésion des communes de Amfreville, Langrune sur Mer, Ablon, Cléville, Vacognes Neuilly, St Germain le Vasson, Aubigny, St-Pierre-des-Ifs et Caumont sur Aure au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1) 05 juillet 2022 / 2022-DEC-46 I Acquisition d'un véhicule électrique - Aides financières – Douvres-la-Délivrande 05 juillet 2022 / 2022-DEC-45 I Acquisition d'un véhicule électrique - Aides financières – Villers-Bocage07 juin 2022 / 2022-DEC-44 I Acquisition d'un cycle électrique - Aides financières - Hermanville-sur-Mer31 mai 2022 / 2022-DEC-43 I Adhésion de la commune de Bonnebosq au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 31 mai 2022 / 2022-DEC-42 I Adhésion de la commune de Campagnolles au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 31 mai 2022 / 2022-DEC-41 I Adhésion de la commune de Valdallière au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 31 mai 2022 / 2022-DEC-40 I Adhésion de la commune de Quetteville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 31 mai 2022 / 2022-DEC-39 I Adhésion de la commune de Hottot les Bagues au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 31 mai 2022 / 2022-DEC-38 I Adhésion de la commune de Campigny au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 31 mai 2022 / 2022-DEC-37 I Adhésion de la commune de Brémoy au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)31 mai 2022 / 2022-DEC-36 I Adhésion de la commune de Beuvron en Auge au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 31 mai 2022 / 2022-DEC-35 I Adhésions des communes de Beuvron en Auge, Brémoy, Hottot les Bagues, Quetteville, Ver sur Mer, Valdallière et Campagnolles au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1) 31 mai 2022 / 2022-DEC-34 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2022 de la commune de Noues de Sienne 31 mai 2022 / 2022-DEC-33 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2022 de la commune de Bavent17 mai 2022 / 2022-DEC-32 I Marché public d'accompagnement - Diagnostic organisationnel et des ressources humaines 26 avril 2022 / 2022-DEC-31 I Partenariat avec Enedis pour l'élaboration du Schéma directeur pour les infrastructures de re charge pour véhicules électriques 26 avril 2022 / 2022-DEC-30 I Convention de partenariat pour la sensibilisation de la population aux enjeux énergétiques - Prêt de l'exposition nomade "Le Parcours de l’Energie" – ville de Cormelles le Royal 26 avril 2022 / 2022-DEC-29 I Elaboration du schéma directeur des "Infrastructures de recharges pour véhicules électriques" 26 avril 2022 / 2022-DEC-28 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : complément au plan d'actions 2022 de la commune de Valdallière 26 avril 2022 / 2022-DEC-27 I Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2022 de la commune de Trévières 26 avril 2022 / 2022-DEC-26 I Adhésion de la commune de Vimont au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 26 avril 2022 / 2022-DEC-25 I Adhésion de la commune de Putot en Auge au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 26 avril 2022 / 2022-DEC-24 I Adhésion de la commune de Arganchy au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 26 avril 2022 / 2022-DEC-23 I Adhésion de la commune de Noues de Sienne au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 26 avril 2022 / 2022-DEC-22 I Adhésion de la commune de Villers-Bocage au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) 26 avril 2022 / 2022-DEC-21 I Adhésion des communes de Villers-Bocage, Noues de Sienne, Arganchy, Putot en Auge et Vimont au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 1) - suivi des consommations et dépenses d'énergies des bâtiments 26 avril 2022 / 2022-DEC-20 I Audit énergétique - Aides financières - Sainte-Honorine-du-Fay 6 avril 2022 / 2022-DEC-19 I Convention de partenariat avec l'association "La Marette" pour des animations pédagogiques - Exposition "2050" de la Maison de l'Energie - année 2022 5 avril 2022/ 2022-DEC-18 I Convention de contrôle allégé de dépenses en partenariat entre le SDEC ENERGIE et le comptable public 5 avril 2022 / 2022-DEC-17 I Fourniture de panneaux de chantier logotés SDEC ENERGIE - 2022 22 mars 2022 / 2022-DEC-16 I PCRS CA LISIEUX NORMANDIE : Participation au groupement de commande coordonné par la CA LISIEUX NORMANDIE pour l’acquisition d’un PCRS sur le territoire de la communauté d’agglomération 8 mars 2022 / 2022-DEC-15 | Adhésion de la commune de Moyaux au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)8 mars 2022 / 2022-DEC-14 | Adhésion de la commune de Litteau au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 1) - Suivi des consommations et dépenses d'énergies des bâtiments8 mars 2022 / 2022-DEC-13 | Adhésion à l'Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)8 mars 2022 / 2022-DEC-12 | Adhésion au réseau ECLORE (Réseau des Energies Citoyennes et Locales et Renouvelables en Normandie)8 mars 2022 / 2022-DEC-11 | Adhésion à l'association Normandie Mobilité Electrique (NME) et partenariat pour la formation "ADVENIR"8 mars 2022 / 2022-DEC-10 | Convention de partenariat pour la sensibilisation de la population aux enjeux énergétiques - Prêt de l'exposition nomade 2050 - Isigny Omaha Intercom et Collège Mirbeau de Trévières 8 mars 2022 / 2022-DEC-09 | Convention de partenariat pour la sensibilisation de la population aux enjeux énergétiques - Prêt de l'exposition nomade 2050 - Lycée Jeanne d'Arc de Caen1er mars 2022 / 2022-DEC-08 | Adhésion de la commune de Bonnebosq au service de Conseil en Énergie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de ses bâtiments (CEP-niveau 1)21 janvier 2022 / 2022-DEC-07 | Acquisition d'un véhicule électrique - Aides finanicères - Trévières21 janvier 2022 / 2022-DEC-06 | Compétence Contribution à la Transition Energétique : validation du financement du plan d'actions 2022 de Valdallière21 janvier 2022 / 2022-DEC-05 | Convention de partenariat avec le CPIE pour des animations pédagogiques - Exposition "2050" de la Maison de l'Energie - année 202221 janvier 2022 / 2022-DEC-04 | Convention de partenariat avec l'association "Les Petits Débrouillards Grand Ouest" - Animation des ateliers pédagogiques de la Maison de l'Energie - année 202221 janvier 2022 / 2022-DEC-03 | Adhésion de la commune de Pont-l'Évêque au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)21 janvier 2022 / 2022-DEC-02 | Adhésions des communes de Villerville et Pont-l'Évêque au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 1) - Suivi des consommations et dépenses d'énergies des bâtiments11 janvier 2022 / 2022-DEC-01 | Attribution de chèques cadeaux aux agents
