Recueil des actes administratifs

Les documents des assemblées du SDEC ÉNERGIE et le recueil des actes administratifs (RAA), bulletin officiel des délibérations du Bureau syndical et du Comité syndical du SDEC ÉNERGIE, sont en libre consultation.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2020

 

COVID-19 : Décisions prises par le Président pendant la crise sanitaire
 

En vertu des dispositions de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de COVID-19 :

Date de l'acte
N° de l'acte
Objet
26/06/2020 2020-DEC-28 Vente des Certificats d'Economies d'Energie du SDEC ÉNERGIE
16/06/2020 2020-DEC-24 Programme travaux 2020 - 4ème tranche de travaux de raccordement du réseau de distribution électrique
16/06/2020 2020-DEC-23 Audit énergétique - Aides financières 2020 - Malherbe-sur-Ajon
16/06/2020 2020-DEC-22 Admission en non valeur
16/06/2020 2020-DEC-21 Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
05/06/2020 2020-DEC-20 Assistance à l'élaboration du projet stratégique 2021-2026 du SDEC ÉNERGIE
20/05/2020 2020-DEC-19 Soutiens financiers rénovation énergétique - SOLIHA - Méry-Bissières-en-Auge et Nonant
20/05/2020 2020-DEC-18 Soutien financier rénovation énergétique - iNHARI - Maisoncelles-Pelvey
20/05/2020 2020-DEC-17 Restitution de terrain cadastrée parcelle MP 314 commune de Caen

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 13 mars 2020

Convocation et ordre du jour Compte-rendu  

Réunion du 16 janvier 2020

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal


COMITÉ SYNDICAL

 

Réunion du 6 février 2020

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Les comptes administratifs 2019 et les budgets 2020 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES.

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2019

 

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 6 décembre 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 25 octobre 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 13 septembre 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 28 juin 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 17 mai 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 29 mars 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 22 février 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 18 janvier 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

 

COMITE SYNDICAL

 

Réunion du 12 décembre 2019

Courrier mise à disposition d'avenants aux contrats de concessions Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Les rapports d'orientations budgétaires 2020 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES.

Réunion du 19 septembre 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 4 avril 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu  

 

Réunion du 28 février 2019

Convocation et ordre du jour Compte-rendu Procès-verbal

 

COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)

 

Mars 2019

Procès-verbal d'élection CLE Lisieux-Moyaux -19 mars 2019

 

COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE (CCTE)
 

2 décembre 2019

Convocation et ordre du jour Procès-verbal

14 mai 2019

Convocation et ordre du jour Procès-verbal

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PAR TRIMESTRE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2018

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 30 novembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 19 octobre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 14 septembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 8 juin 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 18 mai 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 30 mars 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 23 février 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 18 janvier 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

 

COMITE SYNDICAL

 

Réunion du 13 décembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 20 septembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 21 juin 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 5 avril 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Les budgets 2018 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGETAIRES.

Réunion du 8 février 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Les rapports d'orientations budgétaires 2018 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGETAIRES.

 

COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)

 

Octobre 2018

Procès-verbal d'élection CLE Caen Agglo - 3 octobre 2018Procès-verbal d'élection CLE Livarot-Orbec - 10 octobre 2018Procès-verbal d'élection CLE Bayeux - 15 octobre 2018

Mars 2018

Procès-verbal d'élection CLE Caen Sud - 20 mars 2018Procès-verbal d'élection CLE Lisieux-Moyaux - 21 mars 2018Procès-verbal d'élection CLE Aunay-Bény-Caumont

 

COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE (CCTE)
 

20 novembre 2018

Convocation et ordre du jourProcès-verbal

26 juin 2018

Convocation et ordre du jourProcès-verbal

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2017

BUREAU SYNDICAL
 

Réunion du 1er décembre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 20 octobre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 15 septembre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 30 juin 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 12 mai 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 31 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 3 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 19 janvier 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

 

COMITE SYNDICAL

 

Réunion du 12 décembre 2017

Convocation et ordre du jourDiaporamaCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 19 septembre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal
PV d'élection partielle vice-Président GazPV d'élection partielle membre du Bureau 

Réunion du 6 avril 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 9 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduPV d'élections partielles de membres du BureauProcès-verbal

 

COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)

 

14 septembre 2017

Procès-verbal d'élection CLE Livarot-Orbec

Février-Mars 2017

Procès-verbal d'élection CLE Caen Ouest - 27 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Sud - 28 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Agglo - 1er marsProcès-verbal d'élection CLE Creully-Douvres - 1 er marsProcès-verbal d'élection CLE Caen Est - 2 mars

 

COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE (CCTE)

 

28 novembre 2017

Convocation / Ordre du jourProcès-verbal

2 mai 2017

Convocation / Ordre du jourProcès-verbal

 

Documents assemblées

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