Recueil des actes administratifs

Les documents des assemblées du SDEC ÉNERGIE et le recueil des actes administratifs (RAA), bulletin officiel des délibérations du Bureau syndical et du Comité syndical du SDEC ÉNERGIE, sont en libre consultation.

         

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2023

 

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 17 mars 2023

Convocation Ordre du jour et note de présentation - Mis en ligne le 10/03/23 Liste des délibérations examinées - Mise en ligne le 21/03/23 Délibérations - Mises en ligne le 21/03/23 Procès-verbal - Mis en ligne le

 

Réunion du 27 janvier 2023

Convocation Ordre du jour et note de présentation - Mis en ligne le 20/01/23 Liste des délibérations examinées - Mise en ligne le 31/01/23 Délibérations - Mises en ligne le 31/01/23 Procès-verbal - Mis en ligne le 17/03/23

 

COMITÉ SYNDICAL

Réunion du 30 mars 2023

Convocation Ordre du jour et note de présentation - Mis en ligne le 24/03/23 Liste des délibérations examinées - Mise en ligne le Délibérations - Mises en ligne le Procès-verbal - Mis en ligne le

 

Réunion du 9 février 2023

Convocation Ordre du jour et note de présentation - Mis en ligne le 03/02/23 Liste des délibérations examinées - Mise en ligne le 14/02/23 Délibérations - Mises en ligne le 14/02/23 Procès-verbal - Mis en ligne le

 

 

DECISIONS prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 16 juin 2022 :


Mise en ligne le 12 janvier 2023 :

12 janvier 2023 / 2023-DEC-01 | Offre non-engageante à la société CVE pour l'acquisition du projet solaire photovoltaïque de "La Fieffe"

Mise en ligne le 24 janvier 2023 :

24 janvier 2023 / 2023-DEC-02 I Adhésion des communes de Saint-Pierre-Canivet, Les Monts d'Aunay, Villers-sur-Mer, Graye-sur-Mer et Mutrécy au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP - niveau 1)

24 janvier 2023 / 2023-DEC-03 I Adhésion de la commune de Saint-Pierre-Canivet au service de Conseil en Energie Partagé (CEP - niveau 2)

24 janvier 2023 / 2023-DEC-04 I Adhésion de la commune des Monts d'Aunay au service de Conseil en Energie Partagé (CEP - niveau 2)

24 janvier 2023 / 2023-DEC-05 I Adhésion de la commune de Mutrécy au service de Conseil en Energie Partagé (CEP - niveau 2)

24 janvier 2023 / 2023-DEC-06 I Aides financières - étude de production photovoltaïque en autoconsommation - Campagnolles

24 janvier 2023 / 2023-DEC-07 I Convention particulière d'occupation du domaine public autoroutier SDEC ENERGIE - SAPN - commune de Gonneville-sur-Honfleur

24 janvier 2023 / 2023-DEC-08 I Convention de partenariat avec SOLIHA pour le financement de travaux de rénovation énergétique à destination de ménages aux ressources modestes pour la prévention et le traitement des situations de précarité énergétique

24 janvier 2023 / 2023-DEC-09 I Convention de partenariat avec le CDHAT pour le financement de travaux de rénovation énergétique à destination de ménages aux ressources modestes pour la prévention et le traitement des situations de précarité énergétique

Mise en ligne le 14 février 2023 :

14 février 2023 / 2023-DEC-10 I Reversement de la TCCFE - Commune de Cairon

14 février 2023 / 2023-DEC-11 I Reversement de la TCCFE - Commune de Houlgate

14 février 2023 / 2023-DEC-12 I Reversement de la TCCFE - Commune de Port-en-Bessin

14 février 2023 / 2023-DEC-13 I Offre engageante à la société CVE pour l'acquisition du projet solaire photovoltaïque de "La Fieffe"

Mise en ligne le 21 février 2023 :

21 février 2023 / 2023-DEC-14 I Adhésions de la Communauté de Communes Bayeux Intercom et de la commune de Bayeux au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de leurs bâtiments (CEP-niveau 1)

21 février 2023 / 2023-DEC-15 I Adhésion de la Communauté de Communes Bayeux Intercom au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)

21 février 2023 / 2023-DEC-16 I Adhésion de la commune de Bayeux au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)

Mise en ligne le 28 février 2023 :

28 février 2023 / 2023-DEC-17 | Convention de soutien financier pour impayé de gaz / CCAS d'Orbec

Mise en ligne le 14 mars 2023 :

14 mars 2023 / 2023-DEC-18 I Adhésion de la commune de Trévières au service de Conseil en Energie Partagé pour le suivi des consommations et dépenses d'énergies de ses bâtiments (CEP-niveau 1)

14 mars 2023 / 2023-DEC-19 I Audit énergétique - Aides financières - Mutrécy

14 mars 2023 / 2023-DEC-20 I Audit énergétique - Aides financières - Eterville

14 mars 2023 / 2023-DEC-21 I Aide financière dans le cadre du P.A.C.T.E. - Animation territoriale dans le cadre de l'étude du gisement potentiel des énergies renouvelables du type éolien et solaire à l’échelle de son territoire - Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

14 mars 2023 / 2023-DEC-22 I Adhésion de la commune de Trévières au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)

14 mars 2023 / 2023-DEC-23 I Adhésion de la commune de Cléville au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2)

14 mars 2023 / 2023-DEC-24 I Service d’auto partage de la Communauté de Communes du Pays de Falaise : mise à disposition de 2 points de charge MobiSDEC

14 mars 2023 / 2023-DEC-25 I Service d’auto partage de la commune de Trévières : mise à disposition d'un point de charge sur une borne MobiSDEC

14 mars 2023 / 2023-DEC-26 I Renouvellement de la convention de partenariat avec l’ANBDD, Rivières & Bocages et la commune de Valdallière pour l'organisation d'un DDTour sur le thème : « La filière bois-énergie, un levier de transition du Bocage Virois : plantation, valorisation économique et insertion »

Mise en ligne le 21 mars 2023 :

21 mars 2023 / 2023-DEC-27 I Adhésion de la commune de Bayeux au service de Conseil en Energie Partagé (Niveau 2) - Annule et remplace les dispositions de la décision N°2023-DEC-16 relatives à cette commune

21 mars 2023 / 2023-DEC-28 I Adhésion de la Communauté de Communes Bayeux Intercom au service de Conseil en Energie Partagé  (Niveau 2) - Annule et remplace les dispositions de la décision N°2023-DEC-15 relatives à cette communauté de communes

 

 

ARRETES de la Présidente :

 

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2022

 

BUREAU SYNDICAL

Réunion du 2 décembre 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation - Mis en ligne le 25/11/22 Liste des délibérations examinées - Mise en ligne le 08/12/22 Délibérations - Mises en ligne le 08/12/2022 Procès-verbal - Mis en ligne le 1er février 2023

Réunion du 4 novembre 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation - Mis en ligne le 28/10/22 Liste des délibérations examinées - Mise en ligne le 08/11/22 Délibérations - Mises en ligne le 08/11/22 Procès-verbal - Mis en ligne le 02/12/22

Réunion du 23 septembre 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation - Mis en ligne le 16/09/22 Liste des délibérations examinées - Mise en ligne le 27/09/22 Délibérations - Mises en ligne le 27/09/2022 Procès-verbal - Mis en ligne le 07/11/22

Réunion du 8 juillet 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation Liste des délibérations examinées - Publiée le 12/07/22 Délibérations - Publiées le 12/07/22 Procès-verbal - Mis en ligne le 23/09/22

Réunion du 3 juin 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 29 avril 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 11 mars 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

 

Réunion du 21 janvier 2022

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal


COMITÉ SYNDICAL

 

Réunion du jeudi 15 décembre 2022

Convocation et ordre du jour Note de synthèse explicative - Mise en ligne le 09/12/22 Liste des délibérations - Mise en ligne le 20/12/22 Délibérations - Mises en ligne le 20/12/22 Rapport - Election partielle d'un membre du Bureau Syndical - Publié le 20/12/22 Procès-verbal - Mis en ligne le 10/02/23

Réunion du jeudi 6 octobre 2022

Convocation et ordre du jour Note de synthèse explicative - Publiée le 28/09/22 Liste des délibérations - Publiée le 11/10/22 Délibérations - Publiées le 11/10/22 Procès-verbal - Mis en ligne le 19/12/22

Réunion du jeudi 16 juin 2022

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du jeudi 24 mars 2022

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu  

Les comptes administratifs 2021 et les budgets 2022 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES.

Les conditions techniques, administratives et financières (CTAF) éclairage public, signalisation lumineuse, ainsi que les CTAF et CGU IRVE sont disponibles dans la rubrique DOCUMENTS ADMINISTRATIFS.

Réunion du jeudi 3 février 2022

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Le Rapport d'Orientations Budgétaires 2022 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable") est disponible dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES.

 

COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE

14/10/2022 : Election de Thierry SAGET, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Coeur de Nacre (Remplacement de Christian PAU)

13/10/2022 : Election de Fabrice DUJARDIN, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Lisieux Normandie (Remplacement de M. Charles-Henry LEBRUN)

12/10/2022 : Election de Corentin RIOU, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Terre d'Auge (Remplacement de M. Didier ALPHONSE)

10/10/2022 : Election de Lucie TANQUEREL, Représentante au Comité Syndical de la CLE de Bayeux Intercom (Remplacement de M. Jean-Marie GANCEL)

07/10/2022 : Election de Jean-François MOREL, Représentant au Comité Syndical de la CLE de Normandie Cabourg Pays d'Auge (Remplacement de M.Bertil SMORGRAV)

 

Arrêtés 2022 de la Présidente :
 

 

Décisions 2022 prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 13 octobre 2020 et du 16 juin 2022 :



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2021

 

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 26 novembre 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 22 octobre 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 17 septembre 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 9 juillet 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 11 juin 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 7 mai 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 19 mars 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du 5 février 2021

Convocation Ordre du jour et note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

 

COMITÉ SYNDICAL

 

Réunion du jeudi 16 décembre 2021

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du jeudi 30 septembre 2021

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du jeudi 24 juin 2021

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du jeudi 1er avril 2021

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

Réunion du jeudi 18 février 2021

Convocation et ordre du jour Note de présentation Compte-rendu Procès-verbal

 

Arrêtés 2021 de la Présidente :

 

Décisions 2021 prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 13 octobre 2020 :

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PAR TRIMESTRE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2020

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 11 décembre 2020

ConvocationOrdre du jour et note de présentationCompte-renduProcès-verbal

 

Réunion du 20 novembre 2020

ConvocationOrdre du jour et note de présentationCompte-renduProcès-verbal

 

Réunion du 6 octobre 2020

ConvocationOrdre du jour et note de présentationCompte-renduProcès-verbal

 

COMITÉ SYNDICAL

 

Réunion du jeudi 17 décembre 2020

Convocation et ordre du jourNote de présentation Compte-renduProcès-verbal

 

Réunion du mardi 13 octobre 2020

Convocation et ordre du jourNote de présentationCompte-rendu


Décision du Président : Nomination des représentants du SDEC ÉNERGIE dans les organismes extérieurs

Procès-verbal 

Réunion du jeudi 24 septembre 2020

Convocation et ordre du jourNote de présentationCompte-rendu
Procès-verbal d'élection du PrésidentProcès-verbal d'élection des vice-PrésidentsProcès-verbal d'élection des autres membres du Bureau syndical

 

Décisions prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical du 13 octobre 2020 :

 

COVID-19 : Décisions prises par le Président pendant la crise sanitaire

En vertu des dispositions de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de COVID-19 :

Date de l'acte
N° de l'acte
Objet
25/09/20202020-DEC-35Mission d'entretien, de maintenance et de contrôle des installations d'un réseau technique de chaleur sur la commune de Valdallière
11/08/20202020-DEC-33Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'installation d'une chaufferie à granulés et d'un réseau technique de chaleur sur la commune de Livarot Pays d'Auge
28/07/20202020-DEC-31Acquisition véhicule électrique et cycles électriques - Aides financières - Communauté de communes du Pays de Falaise
26/06/20202020-DEC-28Vente des Certificats d'Economies d'Energie du SDEC ÉNERGIE
16/06/20202020-DEC-24Programme travaux 2020 - 4ème tranche de travaux de raccordement du réseau de distribution électrique
16/06/20202020-DEC-23Audit énergétique - Aides financières 2020 - Malherbe-sur-Ajon
16/06/20202020-DEC-22Admission en non valeur
16/06/20202020-DEC-21Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
05/06/20202020-DEC-20Assistance à l'élaboration du projet stratégique 2021-2026 du SDEC ÉNERGIE
20/05/20202020-DEC-19Soutiens financiers rénovation énergétique - SOLIHA - Méry-Bissières-en-Auge et Nonant
20/05/20202020-DEC-18Soutien financier rénovation énergétique - iNHARI - Maisoncelles-Pelvey
20/05/20202020-DEC-17Restitution de terrain cadastrée parcelle MP 314 commune de Caen

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 13 mars 2020

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 16 janvier 2020

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal


COMITÉ SYNDICAL

 

Réunion du 6 février 2020

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Les comptes administratifs 2019 et les budgets 2020 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2019

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 6 décembre 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 25 octobre 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 13 septembre 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 28 juin 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 17 mai 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 29 mars 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 22 février 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 18 janvier 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

 

COMITE SYNDICAL

 

Réunion du 12 décembre 2019

Courrier mise à disposition d'avenants aux contrats de concessionsConvocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Les rapports d'orientations budgétaires 2020 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGÉTAIRES.

Réunion du 19 septembre 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 4 avril 2019

Convocation et ordre du jourCompte-rendu 

 

Réunion du 28 février 2019

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

 

COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)

 

Mars 2019

Procès-verbal d'élection CLE Lisieux-Moyaux -19 mars 2019

 

COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE (CCTE)
 

2 décembre 2019

Convocation et ordre du jourProcès-verbal

14 mai 2019

Convocation et ordre du jourProcès-verbal

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2018

BUREAU SYNDICAL

 

Réunion du 30 novembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 19 octobre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 14 septembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 8 juin 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 18 mai 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 30 mars 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 23 février 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 18 janvier 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

 

COMITE SYNDICAL

 

Réunion du 13 décembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 20 septembre 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 21 juin 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 5 avril 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Les budgets 2018 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGETAIRES.

Réunion du 8 février 2018

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Les rapports d'orientations budgétaires 2018 (principal, régie "EnR" et régie "Mobilité durable" sont disponibles dans la rubrique INFORMATIONS BUDGETAIRES.

 

COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)

 

Octobre 2018

Procès-verbal d'élection CLE Caen Agglo - 3 octobre 2018Procès-verbal d'élection CLE Livarot-Orbec - 10 octobre 2018Procès-verbal d'élection CLE Bayeux - 15 octobre 2018

Mars 2018

Procès-verbal d'élection CLE Caen Sud - 20 mars 2018Procès-verbal d'élection CLE Lisieux-Moyaux - 21 mars 2018Procès-verbal d'élection CLE Aunay-Bény-Caumont

 

COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE (CCTE)
 

20 novembre 2018

Convocation et ordre du jourProcès-verbal

26 juin 2018

Convocation et ordre du jourProcès-verbal

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2017

BUREAU SYNDICAL
 

Réunion du 1er décembre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 20 octobre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 15 septembre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 30 juin 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 12 mai 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 31 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 3 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 19 janvier 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

 

COMITE SYNDICAL

 

Réunion du 12 décembre 2017

Convocation et ordre du jourDiaporamaCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 19 septembre 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal
PV d'élection partielle vice-Président GazPV d'élection partielle membre du Bureau 

Réunion du 6 avril 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduProcès-verbal

Réunion du 9 mars 2017

Convocation et ordre du jourCompte-renduPV d'élections partielles de membres du BureauProcès-verbal

 

COMMISSIONS LOCALES D'ENERGIE (CLE)

 

14 septembre 2017

Procès-verbal d'élection CLE Livarot-Orbec

Février-Mars 2017

Procès-verbal d'élection CLE Caen Ouest - 27 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Sud - 28 févrierProcès-verbal d'élection CLE Caen Agglo - 1er marsProcès-verbal d'élection CLE Creully-Douvres - 1 er marsProcès-verbal d'élection CLE Caen Est - 2 mars

 

COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE (CCTE)

 

28 novembre 2017

Convocation / Ordre du jourProcès-verbal

2 mai 2017

Convocation / Ordre du jourProcès-verbal

 

Documents assemblées

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