Documents officiels

Arrêté portant désignation du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du 8 décembre 2026

Décisions 2026 prises par la Présidente en vertu des délégations du Comité syndical

Réunion du Bureau Syndical du 6 novembre 2026

Réunion du Comité Syndical du 1er octobre 2026

Réunion du Comité syndical du 11 juin 2026

Réunion du Bureau syndical du 25 septembre 2026

2026-AR-35 : Arrêté portant désignation de la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs (PRADA)

Réunion du Bureau syndical du 2 juillet 2026

Réglement intérieur des assemblées du SDEC ÉNERGIE - Mandat 2026-2032

2026-AR-30 : Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST)

Réunion du Bureau syndical du 5 juin 2026

Arrêtés de délégation de signatures

Logiciel OXYAD : notice d'utilisation

Réunion du Comité syndical du 18 mai 2026

Elections des 91 représentants des Commissions Locales d'Energie (hors Communauté Urbaine Caen la mer) au comité syndical du SDEC ÉNERGIE

Conditions techniques, administratives et financières Eclairage public (adoptées par le Comité syndical)

Conditions techniques, administratives et financières Signalisation lumineuse (adoptées par le Comité syndical)

Conditions techniques, administratives et financières et CGU IRVE (adoptées par le Comité syndical)

Informations budgétaires 2026

Guide des contributions et aides financières 2026 (adoptées par le Comité syndical)

Rapports de contrôle des concessions gaz

Statuts du SDEC ÉNERGIE au 1er janvier 2017 et annexes 1 à 6

Arrêtés de délégation de fonction

Contrat de concession Électricité 2018-2048

Rapports de contrôle de concession électricité

SDIRVE - Rapport et note de synthèse du Schéma Directeur pour le déploiement des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques dans le département du Calvados

Conditions techniques, administratives et financières Contribution à la transition énergétique (adoptées par le Comité syndical)

Conditions techniques, administratives et financières Réseaux publics de chaleur et/ou de froid (adoptées par le Comité syndical)

Conditions techniques, administratives et financières Énergies renouvelables (adoptées par le Comité syndical)