Comité syndical 2024 n° 5
12
dec
2024
PRENEZ DATE !
Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :
JEUDI 12 DÉCEMBRE 2024 à 14 heures*
à la CCI de Caen Saint-Contest
* Accueil et émargement débuteront à partir de 13h30.
A l'ORDRE DU JOUR notamment :
- Actualités du syndicat :
. Accueil des nouveaux membres du CS suite élections intermédiaires aux CLE d’automne
. Approbation du PV du Comité Syndical du 10 octobre 2024
. Compte-rendu des décisions de la Présidente
. Etat d’avancement des procédures d’adhésions en cours
. Election de deux nouveaux membres du Bureau Syndical
. Election d’un Vice-Président en charge des travaux sur les réseaux publics d’électricité
. Agenda du Comité Syndical - Finances :
. Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
. Subvention d'équilibre 2024 pour les deux budgets annexes
. Ouverture des crédits d'investissement avant les votes des budgets 2025 - Concession Électricité :
. Prolongation de la durée de plusieurs conventions liées au contrat de concession d’électricité (PCT – Echanges – VRG)
. Convention Terme I
. Convention d’Analyse d’Impact Scénarisée (SDEC ÉNERGIE et le Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole et Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon),
. Nouveau barème de raccordement - Concession Gaz :
. Renouvellement convention GRDF / Transition énergétique
. Renouvellement convention GRDF / Carto ME - Transition Énergétique :
. Résultat de l’AAP PROGRES 2024 « Efficacité Energétique des bâtiments publics des collectivités ».
+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
- CCI Caen Saint-Contest
- Date : Jeudi 12 décembre 2024 à 14 heures
