Comité syndical 2025 n° 3
05
juin
2025
PRENEZ DATE !
Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :
JEUDI 5 JUIN 2025 à 14 heures*
à la CCI de Caen Saint-Contest
* Accueil et émargement débuteront à partir de 13h30.
A l'ORDRE DU JOUR notamment :
- Actualités du syndicat :
. Approbation des procès-verbaux des Comités Syndicaux des 27 mars et 1er avril 2025
. Compte-rendu des décisions de la Présidente
. Etat des transferts de compétences
. Agenda du Comité Syndical - Finances :
. Admissions en non-valeurs
. Gestion de la TICFE - Commune nouvelle de Saint-Martin-de-May
. Financement par fonds de concours - Transition énergétique :
. Point d’étape sur la création d’un ou plusieurs opérateurs pour favoriser le développement et la massification des projets de production d’énergies renouvelables - Gaz :
. Convention de rattachement des ouvrages situés sur la commune de Cartigny-l'Epinay
. Bilan du rapport de contrôle ANTARGAZ ENERGIES 2024 – Données 2023
+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
- CCI Caen Saint-Contest
- Date : Jeudi 5 juin 2025 à 14 heures
