Comité syndical 2023 n° 5

PRENEZ DATE !
 

Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :

JEUDI 14 DÉCEMBRE 2023 à 14 heures
 

à la CCI de CAEN Saint-Contest

* Accueil café et émargement à partir de 13h30.

L'ordre du jour sera notamment le suivant :

• Actualités du syndicat :
  . Accueil des 3 nouveaux représentants élus à l’occasion des CLE 2023,
  . Approbation du PV du Comité Syndical du 12 octobre 2023,
  . Compte-rendu des décisions de la Présidente,
  . Etat des transferts de compétences,
  . Agenda du Comité Syndical.
   
• Assemblées :
  . Election d'un représentant du collège Coeur Côte Fleurie au Bureau syndical, en remplacement de Nadine LAMBINET-PELLE
   
• Finances :
  . Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
  . Budget principal - Décision Modificative n°2 pour l’équilibre des opérations pour comptes de tiers,
  . Attribution d’une subvention d'équilibre 2023 pour les budgets annexes
  . Ouverture des crédits d'investissement avant les votes des budgets 2024.
   
• Transition Energie :
  . Création de la SPV "Nacre Energie"
  . Projet solaire photovoltaïque de la "Fieffe" (*)
   
• Electricité :
  . Avenant n°1 à la convention d’échanges dans le cadre de l’exécution des travaux du SDEC ÉNERGIE
  . Avenant n°1 à la convention relative à la valorisation par le concessionnaire des ouvrages construits sous la maitrise d'ouvrage de l'autorité concédante (VRG),
  . Avenant n°1 à la convention relative aux modalités de calcul et de versement de la PCT sur le territoire de la concession du Syndicat Départemental d'Energies du Calvados,
  . Nouvelle convention relative aux travaux sous tension et autres prestations (TST) (*),
  . Réforme des raccordements aux réseaux électriques.

(*) Sous réserve de l'avancée des dossiers.

A l'issue du Comité syndical à 16 heures, la 1ère vice-présidente du Conseil Départemental du Calvados Mme Sylvie LENOURRICHEL et Catherine GOURNEY-LECONTE, signeront bien la nouvelle convention « Mapéo Calvados ».

+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

 

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Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message

• CCI Caen Saint-Contest
• Date : Jeudi 14 décembre 2023 à 14 heures