Comité syndical 2024 n° 1

08 fev 2024

PRENEZ DATE !
 

Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :

JEUDI 8 FÉVRIER 2024 à 14 heures*
 

à la CCI de CAEN Saint-Contest

* Accueil et émargement débuteront à partir de 13h30.

A l'ORDRE DU JOUR notamment :

  • Actualités du syndicat
  • Instances :
    . Actualisation de la composition des commissions internes et de la Commission Consultative pour la Transition Energétique (CCTE)
  • Finances :
    . Débat d'Orientations Budgétaires 2024 (DOB) : budget principal et budgets annexes
    . Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
  • Concession Electricité :
    . Nouvelle convention relative aux travaux sous tension (TST) et autres prestations
  • Concessions Gaz :
    . Convention relative au rattachement d’ouvrages de renforcement du réseau favorisant l’injection de gaz renouvelable
    . Convention relative au rattachement d’ouvrages du réseau public de distribution de gaz aux frontières de la convention de concession
  • Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques :
    . Point d'étape Schéma Directeur des IRVE
  • Transition Energie :
    . Rachat de la société de projet « Parc photovoltaïque de la FIEFFE » - Vire Normandie
    . Effacement des consommations électriques des bâtiments tertiaires

+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

 


Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
  • CCI à Caen St Contest
  • Date : Jeudi 8 février 2024 à 14 heures
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