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Le SDEC ÉNERGIE, Syndicat Départemental d'Énergies du Calvados, est un des principaux acteurs publics de l'énergie dans le département. Le SDEC ÉNERGIE est le service public de l'énergie dans le Calvados.

Le SDEC ÉNERGIE : présentation, historique, statuts [1]

Le Syndicat Départemental d'Énergies du Calvados est un organisme public créé par les communes du Calvados en 1938.

Les élus : instances du SDEC ÉNERGIE [2]

Les collectivités adhérentes désignent chacune 2 délégués titulaires pour les représenter auprès du syndicat et siéger dans les Commissions Locales d'Énergie (CLE).  Le Comité syndical sera composé en 2020 de 93 élus élus au sein des 17 CLE, auxquels s'ajoutent 59 représentants désignés par Caen la Mer, soit 152 membres au total. Le Comité élit, parmi ses membres, son président, ses vice-Présidents et les membres du bureau et fixe la composition du Bureau syndical. Chaque dossier soumis au vote du Bureau ou du comité est préalablement étudié en commissions internes.

Les services : équipe, finances [3]

Le SDEC ENERGIE compte une cinquantaine d'agents territoriaux au service de ses adhérents. Il est principalement financé par les contributions de ses collectivités adhérentes, les redevances des concessions, les aides de l'Etat à l'électrification rurale, la taxe sur l'électricité et les subventions.

Les statuts [4]

Depuis le 1^er janvier 2017, le Syndicat Départemental d’Énergies du Calvados, usuellement dénommé SDEC ÉNERGIE, a de nouveaux statuts tenant compte notamment de la loi de transition énergétique.

Les documents administratifs [5]

Le contrat de concession, les conditions techniques, administratives et financières d'exercice des compétences...

Le recueil des actes administratifs [6]

Le bulletin officiel des délibérations du SDEC ÉNERGIE (comité, bureau).
 

Pour plus d'informations sur le SDEC ÉNERGIE, consultez le dernier rapport d'activité [7]