Comité syndical

18 fev 2021

PRENEZ DATE !
 

Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :

JEUDI 18 FÉVRIER à 14 heures*
 

à la CCI de CAEN Saint-Contest
 

* Accueil et l'émargement débuteront dès 13h30.

Il se tiendra dans le strict respect des contraintes qu'impose la loi d'urgence santaire en cours.

L'ordre du jour de ce Comité sera le suivant :

  • Rapport de la Présidente :
    - Activités 2020 du Bureau syndical et des commissions
    - Récapitulatif des délégations 2020
    - Décisions de la Présidente depuis le dernier Comité syndical
    - Etat des adhésions et des transferts de compétences
    - Mise à jour de l'annexe 1 des statuts du SDEC ÉNERGIE
    - Agenda du Comité syndical
  • Finances :
    - Rapports d'Orientations budgétaires 2021 : budget principal et budgets annexes
    - Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
  • Concession électricité : PPI 2019-2022 - Bilan du Programme Annuel 2020 et proposition d'un Programme annuel 2021
  • Gaz : convention de rattachement des canalisations de distribution publique de gaz - Communes de Saint-Pierre-du-Bû et La Hoguette.

+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

 


Contact : Nathalie NIGAIZE - Responsable des Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
  • CCI de Caen St Contest
  • Date : Jeudi 18 février 2021 à 14h
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