Documents administratifs
STATUTS
RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINTIVES relatif à la gestion du syndicat pour les exercices 2017 à 2021 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES NORMANDIE
RAPPORTS D'ACTIVITÉ
PLAN STRATÉGIQUE 2021-2026
CONCESSION ÉLECTRICITÉ
- Contrat de concession Electricité 2018-2048
- Rapports de contrôle concessions électricité
- Comptes-rendus d'activité de concession
CONCESSIONS GAZ
CONTRIBUTION A LA TRANSITION ÉNERGETIQUE
ÉNERGIES RENOUVELABLES
RÉSEAUX DE CHALEUR ET / OU DE FROID
ÉCLAIRAGE PUBLIC
- Conditions techniques, administratives et financières (adoptées par le Comité syndical du 28 mars 2024)
- Modèle de délibération transfert de la compétence éclairage public
SIGNALISATION LUMINEUSE
INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES, HYBRIDES RECHARGEABLES OU HYDROGÈNE
- Conditions techniques, administratives et financières et Conditions générales d'utilisation (CGU) du service de recharge pour véhicules électriques, hybrides rechargeables et hydrogène (adoptées par le Comité syndical du 28 mars 2024)
- Rapport du Schéma Directeur pour le déploiement des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques dans le département du Calvados (SDIRVE) (Juin 2023)
- Note de synthèse du SDIRVE (Juin 2023)
FINANCES
+ d'infos : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
AUTRES PUBLICATIONS DU SDEC ÉNERGIE
Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
