28
mars
2024
PRENEZ DATE !
Les 152 représentants du Comité syndical se réunissent le :
JEUDI 28 MARS 2024 à 14 heures*
au Mémorial de CAEN - Amphithéâtre 166
* Accueil et émargement débuteront à partir de 13h30.
A l'ORDRE DU JOUR notamment :
- Actualités du syndicat
- Finances :
. Budget principal :
- Compte Financier Unique 2023
- Affectation des résultats 2023
- Budgets primitifs 2024
- Provisions pour risques et charges
- Subventions 2024 aux tiers privés et publics
- Admission en non-valeur
- Mise à disposition de ressources pour le compte des deux régies
- Versement d'une avance remboursable du budget principal au budget annexe EnR
. Budgets annexes "EnR" et "Mobilité durable" :
- Compte Financier Unique 2023
- Affectation des résultats 2023
- Budgets primitifs 2024
- Provisions pour gros entretiens
. Gestion pluriannuelle - Autorisation de Programmes (AP) et Crédits de paiement (CP)
. Financement des participations des membres aux travaux par fonds de concours
. Modalités de reversement de la TICFE
. Durée d'amortissement des immobilisations
. Contributions et aides financières 2024 (dont forfaits EP/SL)
- Concessions Gaz :
. Avenant n° 8 à la convention de concession 2008 Antargaz Energies - Extension du réseau gaz depuis la commune de Grainville-sur-Odon pour le raccordement d'une installation biométhane située sur la commune de Landes-sur-Ajon
- Eclairage public :
. Conditions administratives, techniques et financières d'exercice de la compétence
- Signalisation lumineuse :
. Conditions administratives, techniques et financières d'exercice de la compétence
- Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques :
. Tarification, conditions administratives, techniques et financières d'exercice de la compétence et conditions générales d'utilisation du service
- Energies renouvelables :
. Création de la SAS SoliSDEC
La réunion sera suivie de la signature de la convention de partenariat du SDEC ÉNERGIE avec l'Union Amicale des Maires du Calvados
Contact : Assemblées - 02 31 06 91 73 - Envoyer un message
- Mémorial de Caen
- Date : Jeudi 28 mars 2024 à 14 heures